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Recherche et opportunités pour les campagnes suborbitales, la science et les applications de la mission AVENIR (ROSSAA)

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  1. Introduction
  2. Objectifs de l'AOP
  3. Critères d'admissibilité
  4. Lettre d'intention — étape 1
  5. Demandes complètes — étape 2
  6. Évaluation
  7. Financement
  8. Ententes de financement
  9. Énoncé de confidentialité
  10. Foire aux questions (FAQ)
  11. Annexe A : définition des critères d'évaluations, échelle de notation er notes
  12. Annexe B : définition des activités admissibles
  13. Annexe C : objectifs et priorités

Dates importantes :

Remarque : Afin d'optimiser le budget disponible, les informations suivantes sont susceptibles d'être modifiées entre les cycles d'attribution et peuvent être mises à jour. Toutes les mises à jour de l'avis d'offre de participation (AOP) concernant un cycle d'attribution donné auront lieu au moins huit (8) semaines avant la date limite de dépôt des demandes pour ce cycle.

Cycle 1 de demande et d'attribution de (PONEX)

  • Date limite de dépôt d'une demande complète : Fermée le , à 16 h (HE)

Cycle 2 de demande et d'attribution de

  • Date limite de dépôt d'une lettre d'intention : , à 16 h (HE)
  • Date limite de dépôt d'une demande complète : , à 16 h (HE)
  • Dates approximatives de début et de fin du projet : à
  • Financement de l'ASC pour ce cycle : jusqu'à 540 000  dollars pour les coûts admissibles
  • Estimation du nombre de projets attribués :
    • 0 pour faire progresser les principaux objectifs scientifiques des missions AVENIR/AOS en effectuant une collecte de données au sol ou aéroportées (volet 1).
    • 1 pour faire progresser les principaux objectifs scientifiques des missions AVENIR/AOS en élaborant des modèles ou en analysant des données (volet 2).
    • 1 pour faire progresser des applications rendues possibles grâce aux missions AVENIR/AOS afin de rendre le Canada sain et résilient aux changements climatiques (volet 3).

Cycle 3 de demande et d'attribution de

  • Date limite de dépôt d'une lettre d'intention : , à 16 h (HE)
  • Date limite de dépôt d'une demande complète : , à 16 h (HE)
  • Dates approximatives de début et de fin du projet : à
  • Financement de l'ASC pour ce cycle : jusqu'à 810 000 dollars pour les coûts admissibles
  • Estimation du nombre de projets attribués :
    • 0 pour faire progresser les principaux objectifs scientifiques des missions AVENIR/AOS en effectuant une collecte de données au sol ou aéroportées (volet 1).
    • 2 pour faire progresser les principaux objectifs scientifiques des missions AVENIR/AOS en élaborant des modèles ou en analysant des données (volet 2).
    • 1 pour faire progresser des applications rendues possibles grâce aux missions AVENIR/AOS afin de rendre le Canada sain et résilient aux changements climatiques (volet 3).

Cycle 4 de demande et d'attribution de

  • Date limite de dépôt d'une lettre d'intention : , à 16 h (HE)
  • Date limite de dépôt d'une demande complète : , à 16 h (HE)
  • Dates approximatives de début et de fin du projet : à mars 2031
  • Financement de l'ASC pour ce cycle : jusqu'à 810 000 dollars pour les coûts admissibles
  • Estimation du nombre de projets attribués :
    • 0 pour faire progresser les principaux objectifs scientifiques des missions AVENIR/AOS en effectuant une collecte de données au sol ou aéroportées (volet 1).
    • 2 pour faire progresser les principaux objectifs scientifiques des missions AVENIR/AOS en élaborant des modèles ou en analysant des données (volet 2).
    • 1 pour faire progresser des applications rendues possibles grâce aux missions AVENIR/AOS afin de rendre le Canada sain et résilient aux changements climatiques (volet 3).

Résumé des renseignements clés

  • Bénéficiaires admissibles : universités canadiennes et établissements d'enseignement postsecondaire.
  • Subventions ou contributions : subventions
  • Montant maximal par projet : 270 000 $
  • Montant maximal par an pour chaque projet : 90 000 $
  • Estimation du montant total estimé de l'AOP : 540 000 $
  • Un chercheur principal peut mener seulement un (1) projet à la fois par volet ROSSAA
  • Durée maximale du projet : trois (3) ans

1 Introduction

L'Agence spatiale canadienne (ASC) a le plaisir d'annoncer que la communauté canadienne des sciences spatiales a la possibilité de mener des activités de recherche et de développement dans les domaines prioritaires de la mission AVENIR (Aérosols, vapeur d'eau, nuages et leurs interactions avec le rayonnement).

La mission AVENIR est une initiative canadienne qui contribue au système d'observation de l'atmosphère (AOS) de la NASA. Les mesures effectuées par la mission AVENIR et le reste de la mission AOS permettront de combler les lacunes dans les prévisions à court terme des conditions météorologiques, des aérosols et des polluants atmosphériques et de l'hydrologie superficielle, ainsi que dans les projections climatiques à long terme.

Par le présent avis d'offre de participation (AOP), l'ASC sollicite des propositions de projets qui contribueront à la réalisation des objectifs suivants :

Cet AOP est conforme aux modalités du Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales de l'ASC - Volet recherche.

Veuillez lire le présent AOP attentivement avant de soumettre votre demande. Il a été préparé dans le but d'aider les demandeurs tout au long du processus de demande. Il contient des éléments importants, dont les critères d'admissibilité, et des détails sur les projets admissibles et le processus de sélection. En cas d'écart entre le présent avis d'offre de participation et les différentes ententes de financement, les ententes de financement prévaudront.

2 Objectifs de l'AOP

L'objectif du présent AOP est de soutenir le développement scientifique et la mise au point d'applications liées à l'initiative AVENIR/AOS.

Plus précisément, par le présent AOP, l'ASC cherche à :

Les projets retenus dans le cadre de ce concours de l'ASC doivent avoir pour objectif d'accroître les connaissances scientifiques qui contribueront à la réalisation des objectifs de l'initiative AVENIR/AOS et permettront l'élaboration d'applications.

3 Critères d'admissibilité

Dans cette section 3

3.1 Bénéficiaires admissibles

Pour être admissible, le candidat doit être une université ou un établissement postsecondaire canadien. Le centre d'information canadien sur les diplômes internationaux (CICDI) maintient à jour un répertoire des établissements postsecondaires reconnus au Canada.

Le chercheur qui dirige ces projets doit :

  • Être titulaire d'un doctorat obtenu auprès d'un établissement reconnu.
  • Occuper un poste permanent, contractuel ou à durée déterminée au sein de l'établissement demandeur pour la durée de l'entente de financement. Le poste peut être rémunéré ou non. Les membres auxiliaires du corps professoral employés par l'industrie sont donc admissibles. La signature du représentant dûment autorisé dans le formulaire de demande suffit à prouver que le candidat croit que le chercheur principal occupera un poste à l'institution du candidat pour la durer le l'entente de subvention.

Remarque: Un chercheur principal ne peut diriger qu'une (1) subvention à la fois par volet de ROSSAA.

Ce sont les seules conditions qui doivent être satisfaites au moment de présenter la demande.

3.2 Projets admissibles

Pour être admissibles au financement de l'ASC, les projets doivent comporter un ou plusieurs des éléments suivants :

  • des activités de recherche dignes d'intérêt pour le Canada, liées aux domaines des sciences et technologies spatiales et à leurs applications;
  • des phases de fin de projet telles que l'analyse des données spatiales et la transformation de ces données en informations utiles.

Les projets doivent également respecter les limites de financement propres au volet ciblé (voir la section 7.1).

Toutes les phases nécessaires à la réalisation d'un projet sont admissibles à un financement. Toute combinaison logique ou ventilation de ces phases peut constituer un projet en soi et faire l'objet d'un financement en vertu de cet AOP. Cependant, le demandeur ne peut pas morceler un projet jugé complet en plusieurs phases soumises en tant que propositions distinctes afin d'obtenir une subvention ou contribution dépassant le maximum prévu en vertu de cet AOP. De plus, même si un projet donné n'obtient pas le financement maximal, l'achèvement d'une phase financée ne garantit pas automatiquement le financement futur des phases restantes.

Pour être admissibles, les activités décrites dans le projet doivent également s'inscrire dans l'un des volets suivants :

  • Volet 1 : Faire progresser les principaux objectifs scientifiques des missions AVENIR/AOS en effectuant une collecte de données au sol ou aéroportées.
  • Volet 2 : Faire progresser les principaux objectifs scientifiques des missions AVENIR/AOS en élaborant des modèles ou en analysant des données.
  • Volet 3 : Faire progresser des applications rendues possibles grâce aux missions AVENIR/AOS afin de rendre le Canada sain et résilient aux changements climatiques.

Les définitions détaillées des activités admissibles dans le cadre de chaque volet figurent à l'annexe B.

3.3 Liens avec les priorités de l'ASC

Pour être admissibles, les projets soutenus dans le cadre du présent AOP doivent contribuer à au moins un des principaux objectifs scientifiques des missions AVENIR/AOS (volet 1 et volet 2) ou à des applications rendues possibles (volet 3).

La description détaillée de ces priorités figure à l'annexe C.

3.4 Liens avec les objectifs du programme global de S et C

Pour être admissibles, les projets appuyés sous cet AOP doivent contribuer à l'atteinte d'au moins un des objectifs suivants :

  • soutenir le développement des sciences et des technologies qui sont liées aux priorités de l'ASC;
  • favoriser le développement continu d'une masse critique de chercheurs et de personnes hautement qualifiées au Canada dans les domaines prioritaires de l'ASC;
  • soutenir les activités des organisations qui se consacrent à la recherche dans le domaine spatial.

3.5 Définition de la recherche et du développement (R-D) de base

Les projets soutenus en vertu de cet AOP doivent respecter la définition de la R-D de base suivante :

« Toute activité liée à la science et technologie pré-commerciale réalisée en vue de résoudre les impondérables quant à la faisabilité : (i) d'applications ou (ii) de concepts spatiaux dans le secteur spatial. »

On recourra au processus de diligence raisonnable présenté ci-dessous pour déterminer si les projets sont conformes à cette définition :

  • Les inconnues scientifiques auxquelles il faut répondre sont-elles clairement énoncées?
  • Y a-t-il une description de la manière dont les résultats attendus seront obtenus (méthodologie)?
  • Les hypothèses de travail utilisées pour résoudre les inconnues scientifiques sont-elles clairement énoncées?
  • Est-il clairement démontré que la solution proposée va au-delà de l'analyse de routine, de l'ingénierie ou des activités courantes?

Les activités de R-D de base dont il est question dans cet AOP devraient être effectuées au Canada à moins qu'il soit essentiel au succès du projet qu'elles soient entreprises à l'extérieur du pays.

4 Lettre d'intention — étape 1

Dans cette section 4

L'objectif de cette étape est de vérifier l'admissibilité des bénéficiaires et des projets avant de recevoir une proposition complète. Les demandeurs dont les projets satisfont les critères d'admissibilité recevront la documentation nécessaire pour présenter une proposition complète.

Les projets évalués dans le cadre de cette première étape doivent inclure :

La soumission est effectuée en remplissant d'abord une demande de création de compte sur le portail des propositions électroniques. Lors de la création du compte, l'ASC enverra un courriel expliquant comment se connecter au système de dépôt sécurisé de l'ASC pour vous permettre de télécharger des documents en toute sécurité. Veuillez noter que Google Chrome est le navigateur de choix pour les soumissions. Les candidats sont invités à créer leur compte plusieurs jours avant la date limite de soumission, afin de pouvoir régler les difficultés techniques qui pourraient survenir.

L'ASC doit recevoir les lettres d'intention au plus tard à la date et à l'heure de clôture indiquées dans le haut du présent AOP.

4.1 Normes de services   lettre d'intention

Les demandeurs seront informés par écrit des décisions concernant leur projet. Les demandeurs dont les projets satisferont aux critères d'admissibilité recevront la documentation nécessaire pour présenter une proposition complète.

Accusé de réception : L'objectif de l'ASC est d'accuser réception dans les 2 semaines suivant la réception de la demande. L'accusé de réception sera accompagné de la documentation pour présenter une proposition complète ou d'une lettre indiquant que le projet n'est pas admissible.

5 Demandes complètes — étape 2

Dans cette section 5

5.1 Documentation requise

Les demandes devront comprendre ce qui suit :

  • un formulaire de demande original signé par le représentant dûment autorisé, qui inclut;
    • la déclaration sur la confidentialité, la Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels (se référer à la déclaration sur la confidentialité, la Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels incluse avec le formulaire de demande);
    • le formulaire M-30 rempli pour les organisations au Québec, signé par le représentant dûment autorisé (pour les organisations au Québec, se référer au formulaire M-30), qui est intégré au formulaire de demande;
  • 1 copie de la demande (jusqu'à 10 pages maximum);
  • Le calendrier de mise en œuvre;
  • les lettres des co-chercheurs et autres bailleurs de fonds confirmant leurs contributions, le cas échéant;
    • Dans le cas où une collaboration avec un ministère fédéral non subventionnaire est prévue, une lettre du directeur général du ministère collaborateur doit être fournie. La lettre doit comprendre une description des rôles et des responsabilités des parties, ainsi qu'une estimation des coûts à engager par le ministère fédéral, y compris les salaires.
  • toute autre documentation à l'appui des activités proposées dans le cadre du projet.

La demande doit être préparée sous la forme d'un seul fichier au format PDF contenant tous les documents demandés ci-dessus, toutes les fonctions de sécurité étant désactivées. Veuillez inclure tout d'abord le formulaire de demande, suivi de la proposition. La proposition ainsi que les documents à l'appui doivent être fournis dans un fichier PDF dans lequel on peut faire des recherches (de préférence en format PDF/A-1a ou PDF/A-2a). Si le fichier PDF soumis pose des problèmes d'accessibilité, toutes les conséquences incombent au demandeur.

Tout document à l'appui manquant ou toute incohérence entre les documents exigés et les renseignements fournis peut suffire à entraîner le rejet de la proposition.

Il incombe au demandeur de s'assurer que la demande est conforme à toutes les lois fédérales, provinciales/territoriales et à tous les règlements municipaux applicables.

La soumission est effectuée en utilisant le même compte créé pour soumettre la lettre d'intention et le même portail sécurisé. Veuillez noter que Google Chrome est le navigateur de choix pour les soumissions. Les candidats sont invités à créer leur compte plusieurs jours avant la date limite de soumission, afin de pouvoir régler les difficultés techniques qui pourraient survenir.

Les candidats sont vivement encouragés à télécharger leur demande bien avant la date limite de soumission.

  • L'ASC doit recevoir les propositions complètes au plus tard à la date et à l'heure de clôture indiquées dans le haut du présent AOP.
  • Les demandes envoyées par courriel ou en tant que pièce jointe à un courriel ne seront pas acceptées.
  • Les demandes incomplètes seront rejetées.

Les questions et les réponses liées au présent AOP seront affichées sur le site Web de l'ASC dans la rubrique « Foire aux questions » de l'AOP (voir la section 10). L'ASC répondra aux questions reçues avant 17 h HE, 10 jours ouvrables avant la date de clôture.

5.2 Normes de service — Demandes complètes

Les demandeurs seront informés par écrit des décisions concernant leur demande. Les demandes qui auront été retenues seront annoncées sur le site Web de l'ASC. L'ASC a élaboré des normes de service ayant trait aux délais de traitement des demandes, notamment l'accusé de réception, la décision de financement et le processus des paiements.

Accusé de réception : L'objectif de l'ASC est d'accuser réception dans les 2 semaines suivant la réception de la demande dûment remplie.

Décision : L'objectif de l'ASC est de répondre dans les 16 semaines suivant la date de clôture de l'AOP et de faire parvenir une entente de subvention, aux fins de signature, dans les 4 semaines après l'approbation officielle de la proposition.

Paiements : L'objectif de l'ASC est d'émettre les paiements dans un délai de 4 semaines après que les exigences décrites dans l'entente de subvention auront été satisfaites.

Le respect de ces normes de service est une responsabilité partagée. Le demandeur doit fournir tous les documents exigés en temps opportun. Les normes de service peuvent varier en fonction des avis d'offre de participation.

6 Évaluation

Dans cette section 6

6.1 Critères d'admissibilité

  • Le bénéficiaire est admissible en vertu de la section 3.1;
  • Constitue un projet admissible en vertu des sections 3.2, 3.3 et 3.4;
  • Respecte la définition de la R-D de base dans la section 3.5;
  • Respecte les dispositions du programme relatives au financement à la section 7.1.

6.2 Critères d'évaluation

Le comité d'évaluation évaluera les demandes admissibles en fonction des critères suivants. Ces critères sont décrits plus en détail à l'annexe A.

Critère Description Note Note minimale
A B C D
Avantages pour le Canada (30%) Alignement avec les priorités 15 10 5 0 15 points
Mérite du projet 15 10 5 0
Résultats (30%) Perfectionnement du personnel hautement qualifié 15 10 5 0 15 points
Application des résultats 15 10 5 0
Faisabilité (20%) Faisabilité de la méthodologie 5 4 2 0 10 points
Faisabilité du calendrier 5 4 2 0
Risque et atténuation 10 7 4 0
Ressources (20%) Équipe de recherche 10 7 4 0 11 points
Budget 10 7 4 0

Pour être considérée en vue d'un financement, la demande doit obtenir la note minimale globale de 60 points.

6.3 Processus d'évaluation

Seules les demandes qui auront satisfait aux critères d'admissibilité énumérés à la section 6.1 seront retenues.

Une fois que le respect des critères d'admissibilité aura été confirmé, les évaluateurs examineront chacune des demandes en fonction des critères d'évaluation énoncés dans la section 6.2. Ces évaluateurs seront des experts dans le domaine visé par la demande. Parmi ces évaluateurs, on pourrait retrouver des représentants du gouvernement canadien et d'autres pays ainsi que des représentants d'agences ou d'organismes gouvernementaux et non gouvernementaux. S'il y a lieu, un comité d'évaluation pluridisciplinaire sera constitué lorsque des demandes de plusieurs disciplines différentes seront en concurrence, et ce, afin d'assurer l'uniformité de la note finale et du classement de la proposition.

Avant qu'une décision définitive ne soit prise, le gestionnaire du programme à l'ASC peut demander l'apport et les conseils d'autres intervenants, y compris sans toutefois s'y limiter des agences ou organismes des gouvernements fédéral, provinciaux, territoriaux, municipaux, etc.

Les résultats obtenus dans le présent AOP pourraient tenir compte de certains facteurs dans la décision finale d'octroyer du financement, tels que, mais sans s'y limiter, la représentativité des quatre groupes désignés (femme, personne autochtone, personne handicapée ou un membre d'une minorité visible), la distribution régionale, le niveau académique, la répartition entre universités et établissements d'enseignement postsecondaires, etc. Veuillez consulter le site sur l'équité en matière d'emploi pour obtenir une définition de chaque groupe.

7 Financement

Dans cette section 7

7.1 Financement disponible

Le financement annuel maximum par entente de subvention à un bénéficiaire admissible dans le cadre des volets 2 et 3 est de 90 000 $ par an, jusqu'à un total de 270 000 $. Ces renseignements sont résumés dans le tableau ci-dessous :

Volet Financement annuel maximum par entente de subvention
1. Faire progresser les principaux objectifs scientifiques des missions AVENIR/AOS en effectuant une collecte de données au sol ou aéroportées. 0 $ par année
2. Faire progresser les principaux objectifs scientifiques des missions AVENIR/AOS en élaborant des modèles ou en analysant des données. 90 000 $ par année
3. Faire progresser des applications rendues possibles grâce aux missions AVENIR/AOS afin de rendre le Canada sain et résilient aux changements climatiques. 90 000 $ par année

L'ASC se réserve le droit de rejeter des propositions ou de réduire le montant des subventions à son entière discrétion.

Le nombre de projets qui seront financés dans le cadre du présent AOP dépendra du financement disponible. Les propositions présentées doivent pouvoir être réalisées dans un délai maximum de trois (3) ans.

Un demandeur (université ou établissement d'enseignement postsecondaire) peut recevoir du financement pour plus d'un (1) projet dans le cadre de cet AOP, à condition que chaque projet ait un chercheur principal différent ou cible des volets différents.

Un chercheur peut être le chercheur principal pour une (1) seule subvention active à la fois par volet dans le cadre de cet AOP. Un chercheur principal ayant une subvention active dans le cadre de l'un des volets de cet AOP peut soumettre une nouvelle proposition pour un autre volet dans le cadre du présent AOP. Un chercheur principal bénéficiant d'une subvention active dans le cadre de l'un des volets du présent AOP peut également soumettre une nouvelle proposition au même volet de l'AOP au cours de la dernière année de sa subvention actuelle, à condition que cette dernière prenne fin avant le début des travaux proposés.

Les projets approuvés seront admissibles à une aide gouvernementale totale (fédérale, provinciale, territoriale et municipale) représentant jusqu'à 100 % du total des coûts. Pour déterminer le montant de l'aide qu'elle offrira, l'ASC tiendra compte de la disponibilité de ses fonds, du coût total du projet ainsi que des fonds provenant d'autres sources confirmées par d'autres intervenants et le demandeur.

Il incombe aux demandeurs d'indiquer dans leur proposition toutes les sources de financement et de confirmer ces renseignements dans une entente de financement si le projet est retenu en vue d'un financement. De plus, une fois son projet terminé, il est attendu que le bénéficiaire confirme l'information au sujet de toutes ses sources de financement.

7.2 Coûts admissibles

Les coûts admissibles sont les dépenses directes associées à la réalisation d'un projet approuvé et qui sont nécessaires à l'atteinte des résultats visés. Pour que ces dépenses soient payées, le demandeur devra signer une entente de financement de subvention avec l'ASC.

Les coûts admissibles en subventions sous cet AOP sont les suivants :

  • les frais d'accès;
  • les indemnités d'hébergement et de repas (les indemnités autorisées sont de 600 $ par jour pour toutes les destinations. Elles comprennent l'hébergement, les repas, les faux frais et le transport local. Les indemnités s'appliquent aussi pour les jours de départ et d'arrivée);
  • les coûts liés à l'acquisition, à l'élaboration et à l'impression de matériel;
  • les coûts liés à l'acquisition ou à la location d'équipement;
  • le coût des services aériens et maritimes nolisés;
  • le coût des bourses d'études;
  • le coût des services-conseils (ne doivent pas dépasser 30 % des coûts admissibles);
  • les coûts liés à l'obtention de cotes de sécurité;
  • les coûts liés à l'acquisition des données;
  • les coûts liés à la gestion des données;
  • le coût des services d'analyse en laboratoire;
  • les droits liés à l'obtention de licences et de permis;
  • le coût des services de marketing et d'impression;
  • le coût du matériel et des fournitures;
  • les frais généraux (administratifs) (ne pas dépasser 10 % des coûts admissibles pour le volet 1 et 15 % pour les volets 2 et 3);
  • les frais de participation à des conférences, à des réunions de comités et à des événements;
  • la TVP, la TVH et la TPS, après déduction de toute réduction à laquelle le bénéficiaire a droit, ainsi que les taxes pour les biens et les services acquis à l'étranger, après déduction de toute réduction ou de tout remboursement reçu dans le pays où ces biens et ces services ont été acquis;
  • le coût des services de publication et de communication;
  • les frais d'inscription;
  • le coût des salaires et des avantages sociaux;
  • les coûts liés à la formation;
  • le coût des services de traduction;
  • le coût des déplacements (comprends les billets d'avion aller-retour en classe économique ou le coût d'un autre mode de transport plus économique. Les taux payables en cents par kilomètre pour l'utilisation de véhicules privés doivent être conformes aux taux du Conseil du Trésor, annexe B. Les frais de voyage doivent être reliés directement au projet (ex. travail sur le terrain, réunions de projet). Le demandeur doit indiquer le nombre de voyages et le nombre de jours pour chaque voyage, le coût, la destination et le but de chaque voyage, ainsi que la base de calcul de ces coûts);
  • les frais de scolarité.

8 Ententes de financement

Dans cette section 8

8.1 Paiements

L'ASC et les demandeurs retenus (les bénéficiaires) signeront une entente de financement. Cette condition doit être respectée pour qu'un paiement puisse être fait par l'ASC relativement au projet approuvé.

Pour les ententes de subvention, les paiements seront effectués sous forme de somme forfaitaire ou par versements échelonnés, selon ce qui est indiqué dans l'entente signée. Les ententes de subvention comprendront une disposition obligeant le bénéficiaire à confirmer, une fois par année dans le cas des ententes pluriannuelles, son admissibilité au volet Recherche du Programme de S et C et à informer l'ASC par écrit de tout changement dans les conditions servant à déterminer son admissibilité à ce volet.

8.2 Vérification

Le bénéficiaire d'une entente de financement doit conserver tous les documents liés au projet financé, pour la durée du projet et pendant les trois (3) ans suivant la date d'achèvement du projet, en cas d'audit. Les documents doivent être accessibles sur demande.

8.3 Conflits d'intérêts

Dans l'entente de financement, le bénéficiaire devra certifier que tout actuel ou ancien titulaire de charge publique ou fonctionnaire qu'il emploie est en conformité avec les dispositions du Code régissant la conduite des titulaires de charge publique en ce qui concerne les conflits d'intérêts et l'après-mandat et avec les dispositions du Code de valeurs et d'éthique de la fonction publique.

8.4 Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle découlant de la réalisation d'un projet reviendront au bénéficiaire.

8.5 Organisations au Québec

Une organisation située au Québec et dont les opérations sont financées en tout ou en partie par la province de Québec peut être assujettie à la Loi sur le ministère du Conseil exécutif, RLRQ c M-30).

Les articles 3.11 et 3.12 de la Loi stipulent que certaines entités/organisations qui répondent à la définition d'organisme municipal, d'organisme scolaire ou d'organisme public au sens de la Loi doivent obtenir l'autorisation du Secrétariat du Québec aux relations canadiennes (SQRC), comme le prescrit la Loi, préalablement à la conclusion de toute entente avec le gouvernement du Canada, ses ministères ou agences, ou avec tout organisme public fédéral.

Par conséquent, toute entité tombant sous l'application de la Loi doit obtenir une telle autorisation, et ce, préalablement à la conclusion d'une entente avec le gouvernement du Canada.

Les demandeurs du Québec doivent remplir, signer et joindre le Formulaire de pièces justificatives M-30 à leur demande.

8.6 Mesure du rendement

L'ASC demandera aux bénéficiaires de rendre compte de certains éléments dans leurs projets tels que les suivants :

Création des connaissances

  • Production de connaissances (dont les publications)
  • Présentations
  • Propriété intellectuelle (dont les brevets)

Augmentation des capacités

  • Équipe de recherche du projet (dont les personnes hautement qualifiées soutenues)

Collaboration

  • Contribution des partenaires
  • Partenariats
  • Multidisciplinarité

8.7 Publications à accès libre

Si des publications résultent du projet, l'ASC souhaite favoriser la diffusion le plus rapidement possible et auprès d'un plus grand nombre de personnes les résultats des projets qu'elle finance. Une meilleure accessibilité aux résultats de la science permet non seulement aux scientifiques d'avoir recours à un éventail plus large de ressources et de savoir, mais permet aussi d'améliorer la collaboration et la coordination de la recherche, renforce l'engagement des citoyens et appuie l'économie.

L'ASC encourage ainsi les bénéficiaires à recourir à la publication et à l'archivage à accès libre qui facilitent la diffusion à grande échelle des résultats des projets qu'elle finance. Ainsi, les bénéficiaires sont invités à publier leurs articles en temps opportun en ayant recours à l'un des moyens suivants :

  1. Dépôt en ligne accessible (institutionnel ou disciplinaire) afin que la publication soit librement accessible
  2. Revue offrant un libre accès aux articles

Il est à noter que ces deux moyens ne s'excluent pas mutuellement et que les bénéficiaires sont invités à utiliser les deux.

Finalement, l'ASC souhaite recevoir à titre gracieux une copie des publications (si non librement accessibles) ou l'hyperlien (si librement accessible) et son identifiant numérique d'objet (DOI). L'hyperlien et l'identifiant numérique d'objet seront intégrés au répertoire de publications de l'ASC et rendus accessibles publiquement.

9 Énoncé de confidentialité

L'ASC assure la gestion et la protection des renseignements fournis par le demandeur en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels et Loi sur l'accès à l'information. En soumettant vos renseignements personnels, vous consentez à leur collecte, leur utilisation et leur divulgation conformément à l'énoncé de confidentialité qui suit et qui explique comment les renseignements sur le demandeur seront traités.

Les renseignements sont recueillis en vertu du Programme global de subventions et contributions de l'ASC à l'appui de la sensibilisation, de la recherche et de la formation - volet Recherche (ASC PPU 045) et volet sensibilisation et formation (ASC PPU 040). Ces renseignements seront utilisés à des fins d'administration et d'évaluation des demandes. Les renseignements personnels (tels que nom, coordonnées et renseignements biographiques) seront conservés pendant 6 ans, puis détruits. Selon la Loi sur la protection des renseignements personnels, tout individu peut, sur demande, (1) avoir accès à ses données et (2) demander correction des renseignements erronés.

Les demandeurs doivent également prendre note que des renseignements relatifs à l'entente de financement pourraient être divulgués publiquement en vertu des lois, politiques et directives du Gouvernement du Canada.

Pour obtenir des renseignements supplémentaires concernant le présent énoncé, veuillez communiquer avec :

Bureau de l'accès à l'information et protection des renseignements personnels
Agence spatiale canadienne
Tél. : 514-378-6174
Courriel : aiprp-atip@asc-csa.gc.ca

10 Foire aux questions (FAQ)

Si cela s'avère nécessaire, il appartient au demandeur d'obtenir des précisions sur les exigences contenues dans le présent AOP avant de transmettre sa demande.

Pour toute question relative au présent AOP, les demandeurs doivent utiliser l'adresse de courriel suivante : AVENIR-HAWC-science@asc-csa.gc.ca. Les questions et les réponses liées au présent AOP seront affichées sur le site Web de l'ASC sous la rubrique « Foire aux questions » de l'AOP. L'ASC répondra aux questions reçues avant 17 h (HE), 10 jours ouvrables avant la date de clôture de tout cycle donné.

  • Question 1 : Qui est mon représentant dûment autorisé?

    Réponse 1 : Renseignez-vous auprès de votre bureau de recherche pour savoir qui est le représentant dûment autorisé de votre établissement.

  • Question 2 : Est-il possible de soumettre une proposition demandant un financement inférieur au montant maximum admissible par entente?

    Réponse 2 : Oui. Il n'y a pas de seuil minimal pour le budget. Le budget doit cadrer avec la portée de la proposition.

  • Question 3 : Dans un esprit de collaboration, plusieurs institutions peuvent-elles s'organiser pour soumettre des propositions distinctes qui respectent l'enveloppe totale de l'AOP?

    Réponse 3 : Oui. Toutes les propositions seront évaluées individuellement. Chaque proposition doit respecter les critères d'admissibilité et présenter des activités et des coûts distincts, qui ne se chevauchent pas.

  • Question 4 : Les frais de transport liés au transport des instruments nécessaires lors d'une campagne sur le terrain sont-ils considérés comme des dépenses admissibles?

    Réponse 4 : : Oui. L'acquisition des données comprend le coût d'acquisition des données, y compris les données d'imagerie par satellite et les frais d'abonnement aux portails de données, qui sont nécessaires à la réalisation du projet en fonction de sa portée. Sont également compris les frais accessoires nécessaires pour acquérir (recueillir) les données sur le terrain qui ne sont pas couverts ailleurs.

  • Question 5 : Qu'est-ce qu'un « service-conseil »?

    Réponse 5 : La nature des services à acquérir doit être précisée dans les estimations de la proposition et l'expert-conseil ne doit effectuer que des tâches précises (et non pour l'ensemble du projet). Le montant admissible pour un expert-conseil est le montant réel du contrat. L'ASC se réserve le droit de n'approuver qu'une partie des honoraires de services-conseils soumis.

  • Question 6 : Les allocations d'études sont-elles admissibles comme « Salaires et avantages »?

    Réponse 6 : Les allocations ou les compensations financières pour certains frais payés aux étudiants pour leur contribution à un projet sont des coûts admissibles qui doivent être réclamés à titre de « bourses d'études ».

  • Question 7 : Une proposition peut-elle prévoir des transferts de fonds entre institutions partenaires ou le remboursement de dépenses engagées par des institutions partenaires?

    Réponse 7 : Non. Toutes les dépenses admissibles pour un projet doivent être engagées et payées par le bénéficiaire avec lequel l'ASC a conclu une entente de subvention. Par exemple, si le soutien d'autres institutions est nécessaire pour les travaux sur le terrain décrits dans la proposition, les frais de déplacement de ces participants externes doivent être payés directement par le bénéficiaire pour être considérés comme des dépenses admissibles. Le bénéficiaire n'est pas autorisé à rembourser à un autre participant des frais engagés par ce dernier.

  • Question 8 : Est-ce que cette AOP est ouvert pour n'importe quelle campagne aéroportée?

    Réponse 8 : Non. Cet AOP est ouvert UNIQUEMENT pour les projets qui contribueront à avancer les objectifs scientifiques principaux de la mission Aérosols, vapeur d'eau, nuages et leurs interactions avec le rayonnement (AVENIR)/la mission AOS de la NASA. Pour d'autres projets, veuillez consulter les Opportunités offertes par l'ASC.

  • Question 9 : Est-ce qu'une proposition soumise dans le cadre de cet AOP peut aussi l'être pour l'opportunité Vols et investigations-terrain en technologies et sciences spatiales VITES?

    Réponse 9 : Pour ce cycle, les projets reliés à AVENIR peuvent seulement être financés à même cet AOP et ne seront pas éligibles pour le financement VITES.

  • Question 10 : Est-ce qu'un chercheur du gouvernement peut être inclus comme co-chercheur dans la demande?

    Réponse 10 : Oui, un chercheur du gouvernement peut être inclus comme co-chercheur dans la fdemande. Toutefois, aucun transfert de fonds ne peut être effectué envers quelque entité en-dehors du Demandeur. Un chercheur du gouvernement peut postuler en tant que Chercheur Principal s'il est affilié à une institution éligible (le demandeur), par exemple en tant que Professeur Adjoint.

  • Question 11 : De quelle façon les documents reliées à la lettre d'intention doivent-ils être transmis, et à quel endroit le représentant dument autorisé doit-il apposer sa signature? Comment saurais-je que mes documents ont bien été reçus?

    Réponse 11 : Les documents reliés à la lettre d'intention doivent être transférés par la plateforme PIE-ISEP, en utilisant le lien reçu par courriel après la création de compte. Il est suggéré de rassembler les documents en un seul fichier pdf, et d'apposer la signature du représentant dument autorisé à un endroit pratique et visible. Un courriel de confirmation sera envoyé sur réception des documents, puis une confirmation d'éligibilité suivra.

  • Question 12 : Est-ce que l'ASC fournira les données de PONEX aux demandeurs qui en font la demande?

    Réponse 12 : Non, l'ASC ne fournira aucune donnée. Il est de la responsabilité des demandeurs d'établir des collaborations leur permettant d'accéder aux données recueillies durant la campagne PONEX.

11 Annexe A : définition des critères d'évaluations, échelle de notation er notes

Dans cette section 11

Pointage et pondération

Pour chacun des critères, les demandes recevront une note de A à D, A étant la note la plus élevée. Une pondération numérique est associée à chaque lettre.

La note minimale de passage est de 60, et une note minimale individuelle pour chaque critère doit aussi être atteinte. Le demandeur est invité à lire attentivement les critères d'évaluation au moment de préparer sa proposition.

11.1 Avantages pour le Canada

Maximum : 30

Minimum : 15

11.1.1 Alignement avec les priorités

L'objectif de ce critère est d'évaluer dans quelle mesure la proposition cadre avec les priorités de l'ASC choisies par le demandeur. Les priorités de l'ASC sont décrites à l'annexe C pour chaque volet. Un seul volet peut être sélectionné sur le formulaire de candidature de l'AOP. La proposition sera évaluée en fonction des priorités correspondantes.

Faible

La proposition ne s'aligne sur aucune des priorités de l'ASC choisies et n'en fait aucune mention. (Note : D = 0)

Moyen

La proposition se rapporte superficiellement aux sujets décrits dans les priorités de l'ASC choisies. (Note : C = 5)

Bon

La proposition fait précisément référence à des éléments des priorités de l'ASC choisies, et s'aligne sur au moins une de ces priorités. (Note : B = 10)

Excellent

La proposition est au cœur des priorités de l'ASC choisies. Elle s'aligne bien sur les multiples priorités et y fait référence. (Note : A = 15)

11.1.2 Mérite du projet

L'objectif de ce critère est d'évaluer si la proposition démontre que le travail proposé est innovant, qu'il a un impact et qu'il est nouveau.

Faible

Le travail proposé n'est pas original ou il n'a pas d'incidence concevable sur le domaine d'étude concerné ou il ne correspond à aucun NMA. (Note : D = 0)

Moyen

Le travail proposé contient peu d'idées nouvelles importantes. Ce travail aura une incidence mineure sur le domaine d'étude concerné. Le cas échéant, le NMA est clairement mentionné. (Note : C = 5)

Bon

Le travail proposé est original. Il contribuera de manière significative au domaine d'étude concerné. Le cas échéant, le NMA est clairement mentionné. (Note : B = 10)

Excellent

Le travail proposé répondra à des questions essentielles et fera progresser de manière significative le domaine d'étude concerné. Le cas échéant, le NMA est clairement mentionné. (Note : A = 15)

11.2 Résultats

Maximum : 30

Minimum : 15

11.2.1 Perfectionnement du personnel hautement qualifié (PHQ)

L'objectif de ce critère est d'évaluer dans quelle mesure les étudiants des cycles supérieurs et les chercheurs en début de carrière contribueront aux travaux de recherche proposés. Dans ce contexte, les chercheurs en début de carrière doivent avoir obtenu leur plus récent diplôme au cours des cinq dernières années, et doivent être titulaires d'un baccalauréat.

Faible

Les étudiants des cycles supérieurs ou les chercheurs en début de carrière ne joueront aucun rôle dans les travaux proposés. (Note : D = 0)

Moyen

Les étudiants des cycles supérieurs ou les chercheurs en début de carrière joueront un rôle mineur dans les travaux proposés. (Note : C = 5)

Bon

Les étudiants des cycles supérieurs ou les chercheurs en début de carrière joueront un rôle important dans les travaux proposés. (Note : B = 10)

Excellent

Les étudiants des cycles supérieurs ou les chercheurs en début de carrière joueront un rôle central dans les travaux proposés. La proposition présente une approche qui soutient explicitement les objectifs en matière d'EDI (équité, diversité et inclusion). (Note : A = 15)

11.2.2 Application des résultats

L'objectif de ce critère est d'évaluer la probabilité que les travaux proposés apportent un avantage à court terme aux intervenants concernés. Dans ce contexte, les intervenants peuvent être des organismes gouvernementaux, la communauté scientifique ou la mission plus vaste que le projet proposé soutient.

Faible

La proposition ne démontre pas comment les travaux proposés profiteront aux intervenants. (Note : D = 0)

Moyen

La proposition démontre que les travaux proposés ont le potentiel de bénéficier un jour aux intervenants. (Note : C = 5)

Bon

La proposition démontre que les travaux proposés profiteront aux intervenants dans un avenir proche. (Note : B = 10)

Excellent

La proposition démontre que les travaux proposés profiteront immédiatement et de manière importante aux intervenants. (Note : A = 15)

11.3 Faisabilité

Maximum : 20

Minimum : 10

11.3.1 Faisabilité de la méthodologie

L'objectif de ce critère est d'évaluer dans quelle mesure la méthodologie proposée est appropriée pour atteindre les objectifs des travaux proposés.

Faible

La méthodologie proposée est inadaptée aux objectifs de la proposition. (Note : D = 0)

Moyen

La méthodologie proposée devrait permettre d'atteindre une partie des objectifs de la proposition. (Note : C = 2)

Bon

La méthodologie proposée devrait permettre d'atteindre la plupart des objectifs de la proposition. (Note : B = 4)

Excellent

La méthodologie proposée devrait permettre d'atteindre tous les objectifs de la proposition. (Note : A = 5)

11.3.2 Faisabilité du calendrier

L'objectif de ce critère est d'évaluer dans quelle mesure la proposition démontre que les travaux proposés seront achevés pendant la durée de la subvention

Faible

La proposition ne comprend pas de calendrier des travaux. (Note : D = 0)

Moyen

Le calendrier des travaux proposés est soit déraisonnable, soit ne comporte pas suffisamment de détails pour en juger adéquatement. (Note : C = 2)

Bon

Le calendrier des travaux proposés est raisonnable et presque complet. Cependant, il n'est pas certain que tous les travaux proposés seront réalisés au cours de la subvention. (Note : B = 4)

Excellent

Le calendrier des travaux proposés est complet et raisonnable. Tous les objectifs énumérés dans la proposition seront probablement atteints au cours de la subvention. (Note : A = 5)

11.3.3 Risque et atténuation

L'objectif de ce critère est d'évaluer la mesure dans laquelle la proposition cerne les risques associés à la portée des travaux proposés, ainsi que les stratégies d'atténuation de ces risques. Les risques peuvent notamment comprendre la difficulté à recruter du PHQ approprié, la perte du PHQ pour le projet, la difficulté à acquérir les pièces nécessaires, le retard dans le lancement de la mission et le changement dans la disponibilité des données.

Faible

La proposition ne comprend pas d'analyse des risques ni de stratégie d'atténuation. (Note : D = 0)

Moyen

La proposition cite au moins un risque crédible associé à la réalisation des travaux proposés et comprend une stratégie d'atténuation efficace de ce risque. (Note : C = 4)

Bon

La proposition énumère des risques crédibles associés à la réalisation des travaux proposés et comprend des stratégies d'atténuation efficaces pour les risques cernés. Toutefois, la proposition a omis au moins un risque important pour les travaux proposés qui est évident pour l'examinateur. (Note : B = 7)

Excellent

La proposition énumère des stratégies d'atténuation efficaces pour tous les risques associés à la réalisation des travaux proposés. La proposition n'a pas omis de risques importants pour les travaux proposés qui sont évidents pour l'examinateur. (Note : A = 10)

11.4 Ressources

Maximum : 20

Minimum : 11

11.4.1 Équipe de recherche

L'objectif de ce critère est d'évaluer l'expertise de l'équipe de recherche dans des domaines pertinents aux travaux proposés.

Faible

L'équipe de recherche a peu ou pas d'expérience dans les domaines d'étude concernés. (Note : D = 0)

Moyen

L'équipe de recherche possède une expérience dans des domaines connexes. Cependant, il lui manque plusieurs compétences essentielles pour mener à bien les travaux proposés. (Note : C = 4)

Bon

L'équipe de recherche possède une certaine expérience dans les domaines d'étude pertinents et est bien adaptée aux travaux proposés. (Note: B = 7)

Excellent

L'équipe de recherche possède une expérience importante dans tous les domaines pertinents pour la recherche proposée, et rassemble une expertise de classe mondiale dans certains domaines. À l'appui des objectifs en matière d'IDE (équité, diversité et inclusion), au moins un membre de l'équipe de recherche indique appartenir à un ou plusieurs des quatre groupes suivants : femmes, Autochtones, personnes handicapées et membres d'une minorité visible. (Note : A = 10)

11.4.2 Budget

L'objectif de ce critère est d'évaluer si le budget qui accompagne la proposition est complet et réalisable.

Faible

La proposition ne contient pas de budget. (Note : D = 0)

Moyen

Le budget proposé semble raisonnable, mais ne contient pas suffisamment de détails pour en juger adéquatement. (Note : C = 4)

Bon

Le budget proposé est raisonnable et presque complet. Le montant demandé est raisonnable pour la réalisation des travaux proposés. (Note : B = 7)

Excellent

Le budget de la proposition est suffisamment détaillé pour décrire avec précision l'utilisation des fonds demandés. Le montant demandé est raisonnable pour la réalisation des travaux proposés. (Note : A = 10)

Note de l'évaluation

Note maximale : 100

Note de passage : 60

12 Annexe B : définition des activités admissibles

Dans cette section 12

Le présent AOP soutient diverses activités. Les catégories énumérées ci-dessous séparent les types d'activités en fonction de chaque volet de l'AOP. Les candidats doivent indiquer sur leur formulaire de candidature le volet dans lequel leur projet s'inscrit.

12.1 Volet 1 : Faire progresser les principaux objectifs scientifiques des missions AVENIR/AOS en effectuant une collecte de données au sol ou aéroportées.

Pour être admissible à cette activité, le projet doit :

  • pour le cycle 1 : contribuer à la campagne PONEX;
  • se concentrer sur au moins une des priorités de recherche des missions AVENIR/AOS indiquées à la section 13.1 (voir l'annexe C);
  • comprendre une étude scientifique ou l'utilisation d'une technologie au cours d'un vol ou d'un déploiement sur le terrain; et
  • comprendre la collecte de données atmosphériques.

Il est obligatoire, pour le cycle 1, que le projet comporte une participation à la campagne aérienne de l'expérience de nuit polaire dans l'Arctique (PONEX) pour recueillir des données liées à l'un des objectifs de la section 13.1 (annexe C).

12.2 Volet 2 : Faire progresser les principaux objectifs scientifiques des missions AVENIR/AOS en élaborant des modèles ou en analysant des données.

Pour être admissible à cette activité, le projet doit :

  • pour le cycle 1 : contribuer à la campagne PONEX;
  • se concentrer sur au moins une des priorités de recherche des missions AVENIR/AOS indiquées à la section 13.1 (voir l'annexe C);
  • comprendre des études scientifiques utilisant des modèles numériques ou toute combinaison de données satellitaires, aéroportées ou terrestres; et
  • inclure l'analyse de données atmosphériques.

Un exemple admissible peut comprendre l'analyse des données dans le cadre de la campagne PONEX, afin de poursuivre l'un des objectifs de la section 13.1 (annexe C).

12.3 Volet 3 : Faire progresser des applications rendues possibles grâce aux missions AVENIR/AOS afin de rendre le Canada sain et résilient aux changements climatiques.

Le volet 3 de l'initiative ROSSAA vise à soutenir le développement de concepts d'application innovants issus de l'initiative AVENIR/AOS par ses phases de recherche et de développement. Le système de niveau de maturité des applications (NMA) utilisé pour évaluer l'état d'avancement d'une application comporte la structure suivante :

Échelle des niveaux de maturité des applications, comprenant neuf niveaux progressifs, allant des concepts fondamentaux à la commercialisation.
Échelle des niveaux de maturité des applications, comprenant neuf niveaux progressifs, allant des concepts fondamentaux à la commercialisation. - Version textuelle

Description longue :

Échelle des niveaux de maturité des applications, comprenant neuf niveaux progressifs, allant des concepts fondamentaux à la commercialisation.

  • Facilitation et mise en œuvre (Niveaux matures : définition de la solution)
  • Démonstration et validation (Niveaux intermédiaires : confirmation du concept)
  • Exploration et création (Niveaux précoces : définition des options d'approche)

Échelle du niveau de maturité des applications

  • Produits et services prêts à l'emploi (Commercialisation)
  • Mise en œuvre pratique (Utilisation opérationnelle)
  • Amélioration de l'application (Solution adaptée)
  • Démonstration dans l'environnement de l'application (Confirmation)
  • Validation dans le contexte de l'application (Faisabilité du concept)
  • Développement du concept (Validation de principe)
  • Sélection de l'approche Privilégiée (Fondée sur la logique)
  • Prise en compte de concepts novateurs (État des connaissances)
  • Désignation de l'application (Concepts fondamentaux)

Les phases initiales et intermédiaires représentent les étapes les plus difficiles de la création de nouvelles solutions d'application et méritent donc un soutien et une assistance uniques. Bien que les NMA 6 et 9 soient reconnus comme étant très importants pour la réussite finale d'un produit ou d'un service, ils sortent du cadre de l'initiative ROSSAA.

Pour être admissible à cette activité, le projet doit :

  • se concentrer sur le développement d'au moins une des applications rendues possibles par les missions AVENIR/AOS indiquées à la section 13.2 (voir l'annexe C) jusqu'à un NMA maximum de 5;
  • comprendre des études scientifiques utilisant des modèles numériques ou toute combinaison de données par satellite, aéroportées ou terrestres; et
  • inclure l'analyse de données atmosphériques.

Un exemple admissible pourrait comprendre l'assimilation des données de la mission EarthCARE (pour l'observation des nuages, des aérosols et des rayonnements) afin de faire avancer l'une des priorités de la section 13.2 (annexe C).

Le demandeur doit clairement identifier l'état actuel des connaissances et le NMA correspondant, puis identifier le NMA cible que la recherche vise à atteindre. Un projet peut également demeurer au même NMA pendant toute sa durée, mais il doit alors démontrer une progression. Les sous-sections suivantes fournissent une définition de chacun des NMA pertinents.

12.3.1 Niveau de maturité des applications 1

Désignation de l'application - Concepts fondamentaux

Ce niveau initial est à l'origine de toute idée innovante qui conduit à des approches créatives qui résoudront potentiellement des défis en matière d'applications au quotidien en utilisant des données spatiales dans un contexte canadien qui peut également avoir des effets bénéfiques pour la communauté internationale. À ce stade, une compréhension claire de l'application et des défis qui y sont associés est résumée.

  • Étapes à réaliser
    • Indiquer l'application et ses défis qui nécessitent une amélioration ou une solution.
    • Reconnaître la nature fondamentale de l'application, notamment la théorie et la dynamique sous-jacentes en lien avec les données spatiales.
  • Composantes clés
    • Fournir un résumé complet de l'application et de ses défis, notamment la théorie et la dynamique applicables, et sa pertinence pour les données spatiales.
    • Résumer l'importance et l'impact actuels de l'application pour la société.

12.3.2 Niveau de maturité des applications 2

Prise en compte de concepts novateurs - État des connaissances

Le NMA-2 est l'étape à laquelle les concepts innovants sont examinés dans le cadre de l'état actuel des connaissances pour l'application, et les options pour une solution potentielle sont prises en compte.

  • Étapes à réaliser
    • Compréhension claire de l'état actuel des connaissances en lien avec l'application choisie.
    • Examen des options d'approche possibles qui pourraient déboucher sur une amélioration potentielle ou une solution éventuelle pour l'application. Il peut s'agir de nouvelles méthodes, de nouveaux systèmes, de nouveaux produits ou de nouveaux services.
  • Composantes clés
    • Présenter un résumé complet de l'état actuel des connaissances en lien avec l'application choisie, accompagné d'une analyse documentaire pertinente.
    • Déterminer ce qui manque à l'état actuel et ce qui doit être comblé.
    • Résumer les options d'approche pour une amélioration potentielle ou une solution éventuelle pour l'application.

12.3.3 Niveau de maturité des applications 3

Sélection de l'approche privilégiée - Fondée sur la logique

Formulation du concept et de l'approche proposée pour l'application choisie, fondée sur des principes et des justifications solides, ce qui comprend un résumé de tous les éléments du concept et des ressources nécessaires à l'élaboration de l'approche. L'approche privilégiée doit également résumer l'innovation introduite par le concept.

  • Étapes à réaliser
    • Justification claire du choix de l'approche proposée, ce qui comprend le plan de développement.
    • Explication de la manière dont l'approche proposée constitue une amélioration par rapport aux approches actuelles pour la demande.
  • Composantes clés
    • Fournir une justification logique du choix de l'approche proposée, ce qui comprend les hypothèses de base sous-jacentes.
    • Résumer la méthodologie à utiliser, ce qui comprend tous les éléments nécessaires du programme.
    • Déterminer les améliorations et les innovations spécifiques que l'approche créera.

12.3.4 Niveau de maturité des applications 4

Développement du concept - Validation de principe

À cette étape, le concept est à l'état préliminaire, les aspects clés de ses principales caractéristiques opérationnelles ayant été déterminés et prouvés initialement fiables pour l'application choisie, mais il n'a pas encore été testé ou validé dans un contexte opérationnel selon diverses conditions.

  • Étapes à réaliser
    • Des composantes ou des aspects individuels de l'approche ont été développés.
    • Un plan d'intégration et de validation des composantes de l'approche a été établi.
    • Les risques accompagnés de stratégies d'atténuation et de correction ont été pris en compte.
  • Composantes clés
    • Les principaux aspects de l'approche ont été développés et des tests préliminaires ont été réalisés avec succès.
    • Des améliorations de l'approche ont été justifiées et apportées.
    • Les différentes composantes ont été intégrées au système global afin de confirmer leur viabilité.

12.3.5 Niveau de maturité des applications 5

Validation dans le contexte de l'application - Faisabilité du concept

Les éléments de base des produits, méthodes ou services sont intégrés à un prototype qui sera validé par rapport à une application concrète afin de déceler et de corriger les éventuelles lacunes ou modifications à apporter pour garantir la faisabilité du concept avant de passer au niveau suivant.

  • Étapes à réaliser
    • Les composantes intégrées doivent être validées et vérifiées par rapport à des données empiriques liées à l'application.
    • Sur la base du processus de validation et de ses résultats, des modifications peuvent être apportées à l'approche.
  • Composantes clés
    • La faisabilité du concept doit être démontrée à l'aide de données empiriques ou simulées pour l'application.
    • Toute modification de l'approche doit être créée et démontrée.
    • Le niveau de réussite doit être quantifiable et évalué de manière réaliste pour l'application, en déterminant son impact sur l'application.

13 Annexe C : objectifs et priorités

Dans cette section 13

13.1 Principaux objectifs scientifiques des missions AVENIR/AOS

Les demandeurs ciblant le volet 1 ou le volet 2 doivent démontrer, dans le corps de leur proposition, que leur projet cadre avec un ou plusieurs des principaux objectifs scientifiques des missions AVENIR/AOS suivants, conformément au critère d'évaluation noté 11.1.1 de l'annexe A.

O1 Nuages bas Minimum : Déterminer la sensibilité des propriétés physiques et radiatives de la masse de nuages de la couche limite aux facteurs environnementaux locaux et à grande échelle, y compris les propriétés thermodynamiques et dynamiques.
Amélioré : Enrichir les propriétés microphysiques minimales des nuages et les propriétés améliorées des masses de nuages,
O2 Nuages élevés Minimum :
  1. Relier la structure verticale, l'étendue horizontale, la trajectoire de l'eau glacée et les propriétés radiatives des nuages élevés générés par convection au transport vertical convectif.
  2. Relier la structure verticale, l'étendue horizontale, la trajectoire de l'eau glacée et les propriétés radiatives des grands nuages élevés aux facteurs environnementaux.

Amélioré : Enrichir les propriétés microphysiques minimales des nuages de glace.
O3 Systèmes d'orages convectifs Minimum : Associer le mouvement vertical dans les orages convectifs à :
  1. la structure de leurs nuages et de leurs précipitations;
  2. à leurs propriétés microphysiques;
  3. aux facteurs thermodynamiques et cinématiques de leur environnement local, tels que la température, l'humidité et le mouvement vertical à grande échelle et;
  4. à la charge d'aérosols ambiante.

Amélioré : Améliorer les mesures du mouvement vertical des orages convectifs et des caractéristiques des orages aux points a) et b) de l'objectif minimal afin de mieux prendre en compte la convection profonde et la variabilité diurne. Préciser la relation entre les éléments de l'objectif minimal et les profils de réchauffement latent, le cycle de vie des orages, les profils d'aérosols ambiants et les propriétés de surface.
O4 Processus de précipitations des nuages froids Minimum : Détecter et quantifier les quantités de glace et de condensat liquide (y compris les précipitations) intégrées verticalement et les relier à la structure verticale, aux propriétés physiques et radiatives des nuages (y compris les précipitations en phase mixte et les chutes de neige), au forçage et au régime météorologiques, à l'orographie et aux propriétés de surface.
Amélioré : Amélioration du minimum en mettant l'accent sur :
  1. les profils verticaux de glace et de condensat liquide;
  2. les processus physiques des nuages liés à la densité et à la caractérisation microphysique des chutes de neige et des précipitations gelées dans la colonne et près de la surface et;
  3. la caractérisation des contributions atmosphériques à la masse d'eau de surface et au bilan énergétique aux latitudes supérieures.
O5 Attribution des aérosols et qualité de l'air Minimum : Quantifier les propriétés optiques et microphysiques des aérosols dans la couche limite planétaire (CLP) et la troposphère libre afin d'améliorer la compréhension des processus, les estimations des émissions d'aérosols, la spéciation et les prévisions des concentrations de particules près de la surface.
Amélioré : Caractériser les variations des profils verticaux des propriétés optiques et microphysiques dans l'espace et le temps en ce qui a trait au transport 3D, aux sources d'émission résolues dans l'espace et aux termes de production et de perte résiduelles.
O6 Lavage des aérosols, redistribution verticale et traitement Minimum : Relier la structure verticale des propriétés des aérosols aux propriétés des nuages et des précipitations afin d'améliorer la compréhension des processus ayant un effet sur le transport vertical des aérosols, leur élimination et leur cycle de vie global dans les régimes de précipitations légères et modérées (moins de 5 mm/h).
Amélioré : Élargir le minimum afin d'inclure les régimes de fortes précipitations (plus de 5 mm/h), la transformation des aérosols (y compris la production gazeuse et aqueuse) et le transport vertical vers la région de la haute troposphère et de la basse stratosphère (HTBS).
O7 Effets directs des aérosols et absorption Minimum : Réduire les incertitudes dans les estimations suivantes :
  1. les effets radiatifs directs (ERD) en ondes courtes moyens à l'échelle mondiale, dans le ciel dégagé et le ciel total, à ±1,2 W/m2 au sommet de l'atmosphère et la fraction anthropique;
  2. les ERD régionaux à la surface et au sommet de l'atmosphère.
  3. Quantifier les effets des aérosols absorbants sur la stabilité de l'atmosphère.

Amélioré : Quantifier l'incidence des aérosols absorbants sur les taux de réchauffement radiatif des aérosols à résolution verticale et les ERD en fonction des incertitudes de la moyenne mondiale au sommet de l'atmosphère et à la surface.
O8 Effet indirect des aérosols Minimum : Fournir des mesures pour forcer la compréhension du processus des interactions entre les aérosols et les nuages chauds afin d'améliorer les estimations du forçage radiatif indirect des aérosols.
Amélioré : Fournir des mesures pour forcer la compréhension du processus des interactions des aérosols avec les nuages en phase mixte et froids afin d'améliorer les estimations du forçage radiatif indirect des aérosols.

13.2 Applications rendues possibles grâce aux missions AVENIR/AOS

Les demandeurs ciblant le volet 3 doivent démontrer dans le corps de leur proposition que leur projet cadre avec une ou plusieurs des applications rendues possibles grâce aux missions AVENIR/AOS suivantes, conformément au critère d'évaluation noté 11.1.1 de l'annexe A.

1. Surveillance et modélisation des catastrophes 1.1 Modélisation des catastrophes : distribution verticale et étendue des aérosols de fumée et des panaches volcaniques pour la modélisation du transport, l'aviation et la santé publique
1.2 Surveillance et modélisation des catastrophes : inondations, glissements de terrain, coulées de débris après un incendie
1.3 Risque de catastrophe : Modélisation des paramètres et des risques (réassurance, micro-assurance)
2. Qualité de l'air et santé (public et écosystème) 2.1 Élaboration de règles et de règlements sur la qualité de l'air : Déterminer les schémas d'exposition à la pollution atmosphérique afin d'établir les effets de la réglementation, les domaines nécessitant une surveillance accrue et procéder à la répartition des sources.
2.2 Estimation de la pollution atmosphérique : exposition et effets sur les résultats en matière de santé afin d'évaluer les risques pour la santé
2.3 Prévision et surveillance de la santé et de l'écologie : Surveillance et modélisation des maladies à transmission vectorielle et hydriques (par exemple, le paludisme).
2.4 Assurance et réassurance-maladie, par exemple, les risques d'exposition à la pollution
2.5 Prévisions opérationnelles de la qualité de l'air : Émission d'alertes sur la qualité de l'air et surveillance en cas d'événements extrêmes liés à la qualité de l'air
3. Infrastructure et développement 3.1 Planification de l'énergie : Estimation des flux radiatifs pour l'insolation (par exemple, les précipitations dans le temps pour enlever la poussière des panneaux, les dépôts d'aérosols acides, les avertissements ou les prévisions concernant la poussière ou les aérosols en vue de faire pivoter ou fermer les panneaux). Estimer la disponibilité du vent pour la production d'énergie éolienne.
3.2 Planification de l'énergie : Potentiel hydroélectrique et modélisation
3.3 Transport et logistique : chaîne d'approvisionnement, entretien du réseau routier, planification urbaine
4. Ressources en eau et agriculture 4.1 Modélisation et surveillance de l'agriculture : Gestion des ressources en eau influençant la disponibilité de l'eau douce
4.2 Modélisation hydrologique : analyse et prévisions de la sécheresse pour les conditions météorologiques propices aux incendies forestiers, l'agriculture et la santé des écosystèmes.
4.3 Modélisation hydrologique : Flux d'eau totaux dans le bassin versant, y compris la fonte des neiges, le manteau neigeux et l'analyse du bassin versant aux fins d'irrigation
5. Modélisation et prévision du temps, de la qualité de l'air et du climat 5.1 Interactions entre les aérosols et les précipitations : Modélisation et prévisions de la qualité de l'air (transport, piégeage, dépôt humide, dépôt sec, transformation chimique)
5.2 Prévisions de la qualité de l'air : Initialisation et vérification des prévisions
5.3 Modélisation du climat : Transport des aérosols de fumée dans le climat mondial et aérosols et rétroaction des nuages et des aérosols
5.4 Modélisation du climat : Paramétrisation des nuages, distribution des particules pour les aérosols et les précipitations
5.5 Prévisions opérationnelles de la qualité de l'air : Suivi de la poussière, de la fumée de feux incontrôlés et des panaches volcaniques
5.6 Prévisions météorologiques numériques : Couplage des aérosols dans la modélisation des prévisions météorologiques numériques (PMN)
5.7 Prévisions météorologiques numériques : Développement et vérification de la paramétrisation des nuages et de la convection
5.8 Prévisions météorologiques numériques : Représentation des conditions initiales et assimilation des données
5.9 Prévisions météorologiques : Rivières atmosphériques
5.10 Prévisions météorologiques : Dangers pour l'aviation liés aux nuages bas et au brouillard, à la fumée, à la poussière ou au givrage
5.11 Prévisions météorologiques : Surveillance et prévision immédiate des orages convectifs et des dangers
5.12 Prévisions météorologiques : Surveillance des conditions météorologiques avant les incendies pour la gestion et l'intervention en cas de feu incontrôlé.
5.13 Prévisions météorologiques : Développement et prévisions des cyclones tropicaux

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