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Subventions et contributions

L'Agence spatiale canadienne (ASC) publie fréquemment des avis d'offre de participation (AOP) dans le cadre de son Programme global de subventions et de contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales.

Objectifs

Le programme fournit du financement dans trois grandes sphères d'activité :

Recherche

Appuyer la recherche-développement dans les domaines prioritaires de l'ASC ainsi que le développement des connaissances et l'innovation ciblés afin de maintenir ou encore améliorer la capacité du Canada à utiliser l'espace pour répondre aux besoins et aux priorités futurs du pays.

Sensibilisation à l'espace

Informer le public sur les sciences et technologies spatiales canadiennes en proposant des activités aux jeunes et aux éducateurs canadiens afin de susciter leur intérêt pour ces sujets.

Éducation spatiale

Offrir des possibilités d'apprentissage aux étudiants, aux éducateurs et aux médecins canadiens dans diverses disciplines liées à l'espace.

Admissibilité

Chaque AOP comporte des critères d'admissibilité qui lui sont propres. Ces critères diffèrent selon qu'il s'agit de subventions ou de contributions. Veuillez lire attentivement l'AOP qui vous intéresse pour vous assurer de votre admissibilité.

Organisations et personnes admissibles :

Coûts et projets admissibles

Consultez les AOP pour connaitre les types de projets et les coûts admissibles.

Comment présenter une demande

Les fonds seront principalement accordés dans le cadre d'un AOP publié sur le site Web de l'ASC. Les AOP comprennent un formulaire de demande et des instructions sur la façon de présenter une demande. Ils décrivent également les priorités, les objectifs, les critères d'admissibilité, les coûts admissibles et le processus d'évaluation.

Les propositions non sollicitées sont des projets répondant aux priorités de l'ASC, mais qui ne sont pas présentées en réponse à un AOP. Elles sont examinées à la discrétion de l'ASC et peuvent être acceptées à titre exceptionnel.

Il est fortement recommandé de consulter le centre d'expertise de l'ASC pour discuter du projet avant de soumettre une proposition non sollicitée.

Délai des demandes

Le délai de présentation d'une demande varie en fonction de l'AOP.

N'oubliez pas de consulter régulièrement notre page sur les opportunités de financement. Les AOP sont généralement annoncés sur le fil Twitter et la page LinkedIn de l'ASC.

Normes de service

Chaque AOP comporte des normes de service qui lui sont propres. Ces normes s'inscrivent dans les normes de service du Programme global de subventions et de contributions. L'ASC s'engage à répondre aux demandeurs dans les délais impartis.

Contacts

Pour plus d'informations sur les subventions et les contributions, veuillez contacter le Centre d'expertise sur les subventions et les contributions.

Pour plus d'informations sur un AOP particulier, veuillez envoyer un courriel à l'adresse indiquée dans l'AOP.

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