Études de définition scientifique de l'Agence spatiale canadienne Exploration spatiale

Avis d'offre de participation

Date de publication : 18 février 2016

Date limite de soumission : 14 mars 2016

Résumés des informations clés

  • Demandeurs admissibles : Universités canadiennes
  • Subventions ou contributions : Subventions
  • Montant maximal par projet : 35 000 $Note de bas de page 1
  • Durée maximale du projet : 1 anNote de bas de page 1
  • Date limite de soumission : 14 mars 2016

1. Introduction

L'Agence spatiale canadienne (ASC), en soutenant la réalisation d'études de définition scientifique, entend encourager la réalisation de nouveaux travaux de recherche scientifique qui pourraient contribuer aux futures missions d'exploration spatiale.

Les études de définition scientifique s'inscrivent dans le portefeuille de l'ASC d'activités de préparation à l'exploration spatiale. Elles font germer de nouvelles idées, lorsque des objectifs scientifiques clairs et des idées prometteuses portent sur de nouvelles observations et approches en la matière.

En vue de mettre au point de nouveaux instruments et missions scientifiques, des études de définition scientifique fournissent l'occasion d'approfondir de nouvelles idées prometteuses et innovatrices dans le monde universitaire, et ainsi de soutenir une collaboration efficace avec l'industrie à l'étape subséquente de l'étude de concept. De telles études de définition scientifique visent à aider les équipes à atteindre le niveau 2 de l'échelle des niveaux de maturité scientifique de l'ASC en matière d'exploration spatialeNote de bas de page 2, qui représente la maturité escomptée des objectifs et exigences scientifiques au début d'une étude de concept.

Le présent avis d'offre de participation (AOP) respecte les conditions du volet Recherche du Programme global de subventions et de contributions de l'ASC à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales.

Les demandeurs sont priés de lire attentivement le présent AOP avant de soumettre leur proposition. Préparé afin d'aider les demandeurs à présenter leur demande, l'AOP présente des éléments clés, dont les critères d'admissibilité obligatoires, les détails concernant les projets admissibles et le processus de sélection. En cas de divergence entre l'AOP et les différents accords de financement qui régissent un projet, ces derniers ont préséance.

2. Objectifs de l'AOP

L'objectif du présent AOP, lié à ceux du Programme global de subventions et de contributions de l'ASC, est de financer des projets canadiens de recherche universitaire afin de définir les nouveaux travaux de recherche scientifique susceptibles de contribuer aux futures missions d'exploration spatiale.

Plus particulièrement, l'AOP vise à accorder des subventions aux scientifiques des universités canadiennes admissibles, conformément à la section 3, pour réaliser des études de définition scientifique dans le domaine prioritaire de recherche de l'exploration spatiale, décrit à la section 3.3.

Un deuxième objectif : favoriser le perfectionnement continu d'une masse critique de chercheurs et de personnes hautement qualifiées (PHQ) au Canada, dont l'expertise se rapporte aux domaines prioritaires de l'ASC en matière d'exploration spatiale.

3. Critères d'admissibilité

3.1 Demandeurs admissibles

Aux fins du présent AOP, seules les universités canadiennes sont admissibles.

3.2 Projets admissibles

Les projets admissibles doivent être liés au domaine prioritaire de recherche de l'ASC énoncé à la section 3.3 de même qu'aux objectifs du Programme global de subventions et de contributions exposés à la section 3.4, et peuvent comporter au moins une des activités suivantes, selon la priorité de recherche :

  • travaux sur le terrain sur des sites analogues;
  • analyse de données planétaires et astrophysiques;
  • analyse d'astromatériaux;
  • recherche en laboratoire;
  • modélisation et simulations;
  • montage de maquettes d'instruments;
  • autres activités de recherche se rapportant au domaine prioritaire de recherche.

Toutes les phases nécessaires à l'élaboration d'un projet sont admissibles. Toute combinaison ou ventilation logique de ces phases peut constituer un projet financé. Cependant, le demandeur ne peut morceler un projet en plusieurs phases afin d'obtenir plus que la subvention ou la contribution maximale. De plus, même si le financement maximal d'un projet n'est pas atteint, l'achèvement d'une phase financée ne garantit pas automatiquement le financement des phases restantes.

3.3 Liens avec les priorités de l'ASC

Pour être admissibles à un financement à l'issue du présent AOP, les projets doivent porter sur le domaine prioritaire de recherche de l'ASC en matière d'exploration spatiale qui figure au tableau 1.

Tableau 1 : Domaine prioritaire de recherche de l'ASC en matière d'exploration spatiale que doivent toucher les projets admissibles
Numéro Domaine prioritaire de recherche de l'ASC en matière d'exploration spatiale Description détaillée
1 Méthodes d'analyse des échantillons de la mission de retour d'échantillons martiens (REM) Voir l'annexe B.

3.4 Liens avec les objectifs du Programme global de subventions et de contributions

Pour être admissibles à un financement à l'issue du présent AOP, les projets doivent contribuer à l'atteinte des objectifs suivants :

  • soutenir le développement des sciences et des technologies liées aux priorités de l'ASC;
  • favoriser le perfectionnement continu d'une masse critique de chercheurs et de PHQ au Canada dans des domaines liés aux priorités de l'ASC.

4. Demandes

4.1 Documents requis

La demande doit contenir ce qui suit :

  • le formulaire de demande (document Word - 104 Ko) original rempli et signé par le signataire autorisé;
  • une copie du ou des documents qui confirment le nom du demandeur;
  • une copie de la proposition (identique à la copie imprimée ayant été signée) enregistrée sur un support électronique normalisé (CD, DVD ou clé USB). S'il y a divergence entre les copies électronique et papier, la copie papier l'emporte;
  • les lettres des autres bailleurs de fonds confirmant leurs contributions, s'il y a lieu;
  • la Déclaration du demandeur sur la confidentialité, la Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels signée par le signataire autorisé (se reporter au formulaire de demande);
  • pour les organismes du Québec, le formulaire de pièces justificatives en lien avec la Loi sur le ministère du Conseil exécutif, c.  M-30, rempli et signé par le signataire autorisé (se reporter au formulaire de demande).

Il incombe au demandeur de s'assurer que son formulaire de demande est conforme à l'ensemble des lois fédérales, provinciales et territoriales, ainsi qu'aux règlements municipaux.

Les demandes doivent être envoyées par la poste à l'ASC à l'adresse suivante :

Études de définition scientifique 2016
a/s de Victoria Hipkin
Développement de l'exploration spatiale
Agence spatiale canadienne
6767, chemin de l'Aéroport
Saint-Hubert (Québec) J3Y 8Y9

  • L'ASC doit recevoir les propositions au plus tard le lundi 14 mars 2016 à 17 h (HAE).
  • Les demandes envoyées par courriel sont refusées.
  • Les demandes incomplètes sont rejetées.

Les questions et les réponses liées au présent AOP seront affichées dans la foire aux questions du site Web de l'ASC (section 9).

4.2 Normes de service – Demandes complètes

Les demandeurs seront avisés par écrit de la décision concernant leur demande. Les demandes retenues seront annoncées dans le site Web de l'ASC. L'ASC a établi les normes de service suivantes en matière de délai de traitement, d'accusé de réception, de décisions relatives au financement et de procédures de paiement.

Accusé de réception : L'ASC compte accuser réception des propositions complètes dans les deux semaines suivant leur réception.

Décision : L'objectif de l'ASC est de répondre aux propositions dans les deux semaines suivant la date de clôture de l'AOP et d'envoyer pour signature un accord de subvention dans les deux semaines suivant l'approbation officielle de la proposition.

Paiement : Subvention : L'ASC entend verser les paiements au plus tard quatre semaines après que le demandeur a satisfait aux exigences énoncées dans l'accord de subvention.

Le respect de ces normes de service est une responsabilité partagée. Le demandeur doit fournir toute la documentation voulue dans les délais impartis. Les normes de service peuvent varier selon l'AOP.

5. Évaluation

5.1 Critères d'admissibilité

  • Demandeur admissible conformément à la section 3.1.
  • Projet admissible conformément aux sections 3.2, 3.3 et 3.4.
  • Respect des modalités de financement du programme exposées à la section 6.1.

5.2 Critères d'évaluation

Les demandes seront évaluées en fonction des critères suivants :

  • Avantages pour le Canada
    • Avancement des connaissances scientifiques se rattachant au programme d'exploration de l'ASC
  • Résultats
    • Plan de publication et de diffusion des connaissances scientifiques
    • Perfectionnement du bassin d'experts dans le domaine spatial
  • Ressources
    • Qualité et expérience du chercheur principal (CP) et de l'équipe de recherche
  • Faisabilité du projet
    • Plan de recherche, calendrier et budget
    • Accès à d'autres sources de financement et ressources
  • Risques et stratégies d'atténuation

5.3 Processus d'évaluation

Seules les demandes satisfaisant à l'évaluation des critères d'admissibilité énoncés à la section 5.1 seront examinées.

Une fois le respect des critères d'admissibilité confirmé, des évaluateurs examineront les demandes présélectionnées à la lumière des critères exposés à la section 5.2. Les évaluateurs seront des experts du Canada et/ou d'autres pays des domaines visés par la demande et des représentants d'organismes gouvernementaux et non gouvernementaux. S'il y a lieu, un comité d'évaluation multidisciplinaire sera constitué lorsque des demandes de plusieurs disciplines différentes seront en concurrence, et ce, afin d'assurer l'uniformité de la note et du classement attribués aux propositions.

Avant de rendre une décision définitive, le gestionnaire de programme de l'ASC responsable du présent AOP pourra demander conseil à d'autres organismes, dont des organismes fédéraux, provinciaux, territoriaux et municipaux.

6. Financement

6.1 Fonds disponibles et durée du financement

Le tableau 2 fournit des renseignements sur les fonds disponibles et la durée du financement pour le domaine prioritaire de recherche de l'ASC en matière d'exploration spatiale.

Tableau 2 : Nombre prévu de projets financés, financement maximal et durée du financement par domaine prioritaire de recherche de l'ASC en matière d'exploration spatiale
Domaine prioritaire de recherche de l'ASC en matière d'exploration spatiale Nombre prévu de projets financés Financement annuel maximal par projet Durée du financement Prolongation possible
Méthodes d'analyse des échantillons de la mission de REM 2 35 000 $ 1 an oui

Le nombre de projets financés dans le cadre du présent AOP dépendra de la disponibilité des fonds.

Le demandeur doit prévoir la possibilité d'une prolongation de l'étude de définition scientifique pour une autre période de financement d'un (1) an, pourvu qu'il demeure admissible, que l'ASC dispose des fonds nécessaires et que des rapports d'étape annuels soient approuvés.

L'ASC se réserve le droit de rejeter toute proposition ou de réduire le montant des subventions ou des contributions, et ce, à son entière discrétion.

Les propositions approuvées seront admissibles à une aide gouvernementale totale (gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, administrations municipales) pouvant atteindre jusqu'à 100 % des dépenses totales du projet.

La disponibilité des fonds de l'ASC, le coût total du projet et les autres sources de financement confirmées qui proviennent d'intervenants et du demandeur sont autant de facteurs qui déterminent le somme accordée.

Il incombe au demandeur d'indiquer dans sa demande toutes les sources de financement et, si le projet est retenu, de confirmer ces renseignements dans un accord de financement. À l'achèvement d'un projet, le bénéficiaire doit également divulguer toutes les sources de financement.

6.2 Dépenses admissibles

« Dépenses admissibles » s'entend des dépenses directes qui sont nécessaires à la réalisation du projet approuvé et à l'atteinte des résultats recherchés. Pour que ces dépenses soient couvertes, le demandeur devra signer un accord de financement de subvention avec l'ASC.

Voici les dépenses que couvrent les subventions prévues au présent AOP :

  • frais d'accès
  • indemnités d'hébergement et de repas
  • acquisition, élaboration et impression de documents
  • acquisition ou location d'équipement
  • bourses d'études
  • services de consultants
  • réalisation d'examens environnementaux préalables ou d'études des répercussions sur l'environnement
  • obtention de cotes de sécurité
  • acquisition de données
  • gestion des données
  • services d'analyse en laboratoire
  • obtention de licences et de permis
  • services de marketing et d'impression
  • matériel et fournitures
  • frais généraux (administratifs) (jusqu'à concurrence de 10 % des dépenses admissibles)
  • participation à des conférences, comités et événements
  • services de publication et de communication
  • frais d'inscription
  • salaires et avantages sociaux
  • formation
  • services de traduction
  • déplacements

7. Accords de financement

7.1 Paiements

L'ASC signera un accord de financement avec chaque demandeur retenu (bénéficiaire). Cette condition doit être respectée pour qu'un paiement puisse être fait par l'ASC relativement au projet approuvé.

Les paiements seront faits sous forme de somme forfaitaire ou par versements échelonnés, selon ce qui est indiqué dans l'accord de subvention signé. Les accords de subvention renfermeront une disposition obligeant le bénéficiaire à confirmer, une fois l'an dans le cas des accords pluriannuels, son admissibilité au Programme global de subventions et de contributions – volet Recherche et à informer l'ASC par écrit de tout changement dans les conditions servant à déterminer son admissibilité à ce volet.

7.2 Vérification

Le bénéficiaire d'un accord de financement doit conserver tous les documents liés au projet financé pour la durée du projet et pendant six (6) ans après la date d'achèvement du projet, en cas de vérification. Ces documents doivent être accessibles sur demande.

7.3 Conflit d'intérêts

Dans l'accord de financement, le bénéficiaire doit certifier que tout fonctionnaire ou titulaire de charge publique, actuel ou ancien, qu'il emploie respecte les dispositions du Code de valeurs et d'éthique de la fonction publique et du Code régissant la conduite des titulaires de charge publique en ce qui concerne les conflits d'intérêts et l'après-mandat, respectivement.

7.4 Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle découlant de la réalisation du projet par le bénéficiaire reviendront à celui-ci.

7.5 Organismes situés au Québec

Un organisme situé au Québec et dont les activités sont toutes ou en partie financées par le gouvernement du Québec peut être assujetti à la Loi sur le ministère du Conseil exécutif, L.R.Q., c. M-30.

Les articles 3.11 et 3.12 de la Loi prévoient qu'un organisme municipal, un organisme scolaire ou un organisme public au sens de la Loi doivent obtenir l'autorisation du Secrétariat aux affaires intergouvernementales canadiennes du Québec, comme le prescrit la Loi, avant la conclusion de tout accord de financement avec le gouvernement du Canada, ses ministères ou organismes gouvernementaux, ou avec un organisme public fédéral.

Par conséquent, toute entité visée par la Loi doit obtenir une telle autorisation avant de signer un accord de financement avec le gouvernement du Canada.

Les demandeurs du Québec doivent remplir le formulaire de pièces justificatives en lien avec la Loi sur le ministère du Conseil exécutif, L.R.Q., c. M-30, le signer et l'annexer à leur demande.

7.6 Mesure du rendement

L'ASC demandera aux bénéficiaires de rendre compte de certains aspects de leurs projets, dont :

  • Création de connaissances
    • Production de connaissances (dont les publications)
    • Exposés
    • Propriété intellectuelle (dont les brevets)
  • Renforcement des capacités
    • Équipe de recherche du projet (dont les PHQ recevant du soutien)
  • Collaboration
    • Contribution des partenaires
    • Partenariats
    • Multidisciplinarité

L'ASC aimerait recevoir, à titre gracieux, une copie des publications découlant des travaux réalisés et être informée à l'avance des communiqués importants résultant des travaux ou de la possibilité que les travaux fassent l'objet d'une forte couverture médiatique.

8. Énoncé de confidentialité

L'ASC respectera la Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels du gouvernement fédéral en ce qui concerne les demandes reçues. En soumettant des renseignements personnels, le demandeur consent à leur collecte, à leur utilisation et à leur divulgation conformément à l'énoncé de confidentialité qui suit, lequel explique comment les renseignements sur le demandeur seront traités.

Les mesures nécessaires ont été prises afin de protéger la confidentialité des renseignements fournis par le demandeur. Ces renseignements sont recueillis en vertu du Programme global de subventions et de contributions de l'ASC à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation (volet Recherche) et serviront à l'évaluation et à la sélection des propositions. Les renseignements personnels (comme les coordonnées et les renseignements biographiques) inclus dans les propositions rejetées seront conservés dans une banque de renseignements personnels de l'ASC pendant cinq (5) ans, puis détruits (dossier de renseignements personnels no ASC PPU045 ). Les renseignements personnels inclus dans les propositions retenues seront conservés avec les résultats de ces propositions à des fins historiques. Ces données sont protégées en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Selon cette loi, les données liées à une personne et incluses dans la proposition en cours d'évaluation peuvent être consultées par la personne directement concernée, qui a des droits à l'égard de ces données. Cette personne peut, sur demande,

  1. avoir accès à ses données et
  2. faire corriger des renseignements erronés ou faire ajouter une note.

Les demandeurs doivent prendre note que les renseignements concernant tout accord de financement de plus de 25 000 $ (montant, subvention ou contribution, nom du bénéficiaire et emplacement du projet) seront publiés dans le site Web de l'ASC.

Pour en savoir plus sur les questions de confidentialité avant l'envoi d'une proposition, communiquez avec :

Accès à l'information et protection des renseignements personnels

Agence spatiale canadienne
Téléphone : 450-926-4866
Courriel : asc.aiprp-atip.csa@canada.ca

9. Foire aux questions

Il appartient au demandeur d'obtenir, si nécessaire, des précisions sur les exigences énoncées dans le présent AOP avant de déposer sa demande.

Pour toute question relative à l'AOP, le demandeur doit utiliser l'adresse électronique générique suivante : asc.lecedessetc-thegandccoe.csa@canada.ca. Les questions et les réponses liées au présent AOP seront affichées dans le site Web de l'ASC dans la foire aux questions de l'AOP. L'ASC répondra aux questions reçues avant le 10 mars 2016.

Les demandeurs sont en tout temps invités à communiquer à l'ASC leurs observations ou suggestions concernant l'AOP, le programme ou le processus. Ils peuvent le faire en utilisant l'adresse électronique générique ou la boîte de commentaires et de suggestions Web générique.

Question 1 : Mon groupe de recherche pense participer à cet AOP et nous avons des questions. Nous proposerions la conception et la mise à l'essai d'un dispositif de séquençage Nanopore MinION pour la recherche de biosignatures (ADN) dans les échantillons prélevés dans le site du lit du cours d'eau inversé dans l'Utah, dans une perspective de détection de traces de vie et de protection planétaire (contamination en amont durant l'acquisition d'échantillons).

  1. Ces éléments correspondraient-ils aux objectifs de cet AOP?
  2. Le personnel du projet devrait-il se rendre sur le terrain? Ou pourrions-nous simplement demander qu'une série d'échantillons prélevés lors de l'expédition sur le terrain nous soit fournie? Nous disposerions de PHQ sur le site des opérations scientifiques à distance au siège social de l'ASC durant la visite sur le terrain pour aider à diriger l'acquisition des échantillons.

Réponse 1 :

  1. Les études visant à combler les lacunes dans les connaissances et la science pour la mission de retour d'échantillons martiens sont recherchées. Bien que la mission Mars 2020 recherchera des biosignatures conservées dans la roche qui représentent des traces de vie ancienne, élaborer des méthodes d'évaluation de l'ADN (représentant des traces de vie existante) dans les échantillons peut être utile de trois façons : études avec traceur pour mieux comprendre la contamination en amont (bien que ces dernières seraient plus efficaces en utilisant un prototype de matériel spatial); un protocole de détection de traces de vie est nécessaire avant que les échantillons retournés puissent être libérés sur la Terre pour éviter toute contamination en aval, et, si on trouve des traces de vie ancienne, il pourrait être intéressant de mener une étude scientifique visant à savoir si ces biosignatures concordent avec les microbes qui sont toujours actifs. Par conséquent, une telle étude axée sur la mission de retour d'échantillons martiens serait en effet admissible.
  2. L'AOP exige que du personnel du projet soit sur les lieux de prélèvement des échantillons. La raison est que l'équipe du projet détient l'expertise pour veiller, par exemple, à ce que les échantillons soient prélevés selon des méthodes aseptiques, au besoin. Cet AOP vise à garantir que les échantillons prélevés sur le terrain soient de qualité scientifique.

Annexe A – Grille d'évaluation

Pointage et pondération

Chaque critère est assorti d'une pondération numérique. Nous recommandons fortement au demandeur d'inclure dans sa proposition les renseignements associés au pointage le plus élevé.

Tableau A1 : Pointage maximal et minimal : global et par critère
Critère Description Note maximale Note de passage pour satisfaire au critère
1 Avantages pour le Canada – Avancement des connaissances scientifiques se rattachant au programme d'exploration de l'ASC 40 30
2 Résultats 15 7
2.1 Plan de publication et de diffusion des connaissances scientifiques 7
2.2 Perfectionnement du bassin d'experts dans le domaine spatial 8
3 Ressources – Qualité et expérience du CP et de l'équipe de recherche 20 10
4 Faisabilité du projet 20 7
4.1 Plan de recherche, calendrier et budget 15
4.2 Accès à d'autres sources de financement et ressources 5
5 Risques et stratégies d'atténuation 5 3
Note globale maximale 100  
Note globale minimale du projet à financer   65

1. Avantages pour le Canada : Avancement des connaissances scientifiques se rattachant au programme d'exploration de l'ASC

  • Note maximale : 40
  • Note minimale : 30

Ce critère permet d'évaluer la pertinence des travaux de recherche pour le domaine prioritaire de recherche de l'ASC sur lequel porte le présent AOP, à savoir l'exploration spatiale. Il sert aussi à évaluer la mesure dans laquelle les objectifs liés au domaine prioritaire de recherche seront atteints par les travaux de recherche et comment ces travaux raffermiront la réputation du Canada dans les domaines de la science planétaire ou de l'astronomie spatiale.

  • Dans quelle mesure les objectifs liés au domaine prioritaire de recherche seraient-ils atteints?
  • S'ils étaient diffusés, les travaux amélioreraient-ils de beaucoup la réputation du Canada dans le domaine prioritaire de recherche? Ce domaine serait-il reconnu comme une force ou un créneau du Canada?

Faible. Les travaux de recherche ne traitent pas des objectifs scientifiques du domaine prioritaire de recherche ou ne produiront pas de nouvelles connaissances. (Note : D = 0)

Moyen. Les travaux de recherche traitent de manière générale des objectifs scientifiques du domaine prioritaire de recherche et pourraient approfondir les connaissances, mais découlent largement de travaux antérieurs. (Note : C = 20)

Bon. Les travaux de recherche traitent des objectifs scientifiques du domaine prioritaire de recherche, et les résultats approfondiront vraisemblablement les connaissances essentielles à ces objectifs. Les travaux de recherche empruntent des méthodes ou des concepts innovateurs ou originaux, ou s'inspirent des produits récents de la recherche au Canada, comme en témoigne un examen de la littérature. (Note : B = 30)

Excellent. Les travaux de recherche donnent suite à tous les objectifs scientifiques du domaine prioritaire de recherche, et les résultats probables ont de vastes répercussions à long terme qui débordent du domaine étudié. Le projet se distingue par des méthodes ou des concepts hautement innovateurs ou originaux, s'inspire des produits récents de la recherche au Canada et devrait améliore sensiblement la réputation du Canada dans le domaine prioritaire de recherche, comme en témoigne un examen de la littérature. (Note : A = 40)

2. Résultats quant à la diffusion des connaissances scientifiques et à la contribution à la formation des PHQ

  • Note maximale : 15
  • Note minimale : 7
2.1 Plan de publication et de diffusion des connaissances scientifiques

Ce critère permet d'évaluer l'engagement du demandeur à communiquer des données et à diffuser les résultats des travaux de recherche.

  • La proposition fait-elle état d'un plan de diffusion des données (ou des échantillons) auprès d'une équipe scientifique affectée à une mission de plus grande envergure ou auprès du public au moyen, par exemple, d'archives publiques?
  • La proposition comprend-elle un plan de diffusion des résultats (exposés dans des conférences, discussions publiques, site Web, etc.)?
  • Est-ce que le plan de diffusion s'adressera à un public nombreux et diversifié?

Faible. La proposition ne fait pas référence à la diffusion des données ou des connaissances scientifiques. (Note : D = 0)

Moyen. La proposition fait état d'une certaine diffusion des connaissances scientifiques, mais fournit peu de détails. (Note : C = 2)

Bon. La proposition contient un plan explicite de diffusion des données et des connaissances scientifiques auprès de la communauté scientifique et du public. (Note : B = 5)

Excellent. La proposition contient un plan explicite de diffusion des données et un plan de distribution structuré et mûrement réfléchi des publications et connaissances scientifiques qui fait appel à des approches innovatrices et qui donnera vraisemblablement au Canada une visibilité beaucoup plus grande dans le domaine prioritaire de recherche. (Note : A = 7)

2.2 Perfectionnement du bassin d'experts dans le domaine spatial

Ce critère permet d'évaluer le degré de participation des étudiants et des chercheurs postdoctoraux, la formation qu'ils recevront afin de devenir des PHQ dans des domaines scientifiques prioritaires au Canada, et leur participation à de futures missions d'exploration.

  • Est-ce que des étudiants et chercheurs postdoctoraux canadiens participeront au projet?
  • Quelle est la contribution des étudiants ou des chercheurs postdoctoraux au projet? Quelle est l'importance de leur contribution à la réussite du projet?
  • Quelle formation recevront-ils?
  • Est-ce que la collaboration de chercheurs étrangers contribuera à approfondir la formation des étudiants?

Faible. Aucune participation d'étudiant ou de chercheur postdoctoral n'est signalée dans la proposition. (Note : D = 0)

Moyen. Au moins un étudiant ou un chercheur postdoctoral participera au projet, mais l'ampleur et la nature de sa participation ne sont pas bien définies. (Note : C = 2)

Bon. Au moins un étudiant ou un chercheur postdoctoral participera au projet, et la proposition contient une bonne description des avantages qu'il en retirera. La participation de l'étudiant est importante pour la réussite du projet. (Note : B = 5)

Excellent. Au moins un étudiant ou un chercheur postdoctoral participera au projet, et la proposition contient une description détaillée des avantages qu'il en retirera. La participation de l'étudiant est importante pour la réussite du projet. Il recevra une formation dans un domaine scientifique prioritaire pour le Canada qui sera lié à de futures missions d'exploration. Le demandeur a de bons antécédents dans la formation d'étudiants. Au moins un chercheur étranger collabore aux travaux. (Note : A = 8)

3. Ressources : Qualité et expérience du CP et de l'équipe de recherche

  • Note maximale :20
  • Note minimale :10

Ce critère sert à évaluer les qualifications et le rendement antérieur du CP et de son équipe.

  • Possèdent-ils l'expertise scientifique nécessaire pour entreprendre le projet proposé?
  • Le CP a-t-il démontré sa capacité de gérer et de mener à bien des projets similaires?
  • Est-ce que le CP ou l'équipe compte une expérience des missions scientifiques spatiales (membre de l'équipe scientifique, du comité d'examen de la mission ou du comité consultatif de la mission) qui permet de croire plus fermement que les travaux scientifiques ici définis seront utiles à de futures missions d'exploration spatiale?

Faible. L'expérience et l'expertise du CP en la matière sont limitées ou nulles. (Note : D = 2)

Moyen. Le CP a une certaine expérience du domaine d'études. Le CP a une certaine expérience de la gestion et de l'achèvement de projets similaires. (Note : C = 10)

Bon. Le CP a démontré qu'il possède de l'expérience dans le domaine d'études et dans la gestion de projet similaires. Les cochercheurs et les collaborateurs cités dans la proposition ont des rôles bien définis et sont essentiels à la réussite des travaux de recherche. Le CP ou son équipe a une certaine expérience des missions scientifiques dans l'espace. (Note : B = 15)

Excellent. Le CP et tout cochercheur et collaborateur possèdent une vaste expérience du domaine d'études, et au moins un des membres de l'équipe jouit d'une renommée internationale. Les cochercheurs et les collaborateurs cités dans la proposition ont des rôles bien définis et sont essentiels à la réussite des travaux de recherche. Le CP a démontré sa capacité de gérer et de mener à bien plus de deux projets similaires. L'expérience du CP ou de son équipe des missions scientifiques dans l'espace est étroitement liée au domaine prioritaire de recherche. (Note : A = 20)

4. Faisabilité du projet

Note attribuée au critère de la faisabilité

  • Note maximale : 20
  • Note minimale : 7
4.1 Plan de recherche, calendrier et budget

Ce critère permet d'évaluer la pertinence du plan de recherche et du budget.

  • Les tâches de recherche sont-elles bien définies, assorties d'un calendrier des étapes et liées étroitement aux objectifs de recherche?
  • Le budget est-il bien justifié par les travaux de recherche?
  • Le budget est-il détaillé et adéquat?

Faible. Le plan de recherche ne contient aucune tâche claire ni aucun calendrier des étapes; le budget omet des renseignements importants ou est inadéquat. (Note : D = 0)

Moyen. Le plan de recherche semble raisonnable, mais certains renseignements pertinents sont omis. Des renseignements justifient le budget, mais certains détails sont manquants ou certains postes budgétaires semblent surévalués ou sous-évalués. (Note : C = 5)

Bon. Le plan de recherche est bien défini et comprend un calendrier des étapes. Un budget clair et bien justifié est fourni, il semble adéquat et il contient les éléments exigés dans l'AOP. (Note : B = 10)

Excellent. Le plan de recherche est bien défini et il comprend des tâches claires pour lesquelles l'aménagement du temps destiné aux membres de l'équipe est précisé, un calendrier des étapes et des mesures assurant la traçabilité des objectifs de recherche. Le budget est détaillé, bien justifié et adéquat, et il ne laisse aucun doute sur la faisabilité financière des travaux. Les personnes appelées à se déplacer sont clairement identifiées, et une justification convaincante des déplacements est fournie. (Note : A = 15)

4.2 Accès à d'autres sources de financement et ressources

Ce critère sert à évaluer le financement confirmé et les contributions non financières du demandeur et d'autres organismes. Le financement provenant d'organismes autres que l'ASC doit être confirmé s'il est supérieur à 25 % du budget du projet. Des lettres écrites par les bailleurs de fonds confirmant leur niveau de financement sont jointes à la proposition.

  • Le projet bénéficie-t-il de contributions financières ou non financières? Dans l'affirmative, de qui? De quel ordre?
  • Le demandeur fournit-il une contribution non financière, comme un accès à ses laboratoires, des sites d'essai ou des instruments? Si oui, quelle est la valeur de cette contribution?
  • Cette contribution est-elle essentielle au projet? Qu'est-ce qui justifie une telle contribution?
  • D'autres organismes ont-ils confirmé une contribution financière ou non financière?

Faible. Le projet ne met à profit aucune contribution financière ou non financière provenant du demandeur ou d'autres organismes. (Note : D = 0)

Moyen. Des fonds pourraient provenir d'un organisme autre que l'ASC, mais n'ont pas encore été confirmés. Le demandeur ou d'autres organismes fourniront des contributions non financières, mais ces contributions mineures auront peu d'incidence sur la réussite du projet. (Note : C = 2)

Bon. Le projet mise sur un apport financier. Les contributions non financières ou financières provenant d'autres organismes sont importantes pour la réussite du projet. Les fonds que fourniront d'autres organismes sont confirmés ou représentent moins de 25 % du budget du projet. (Note : B = 3)

Excellent. Le projet reçoit un important financement. Les fonds provenant d'autres organismes et les contributions non financières sont essentiels au succès du projet. Tous confirmés, les fonds que fourniront des organismes autres que l'ASC représentent plus de 25 % du budget du projet. (Note : A = 5)

5. Risques et stratégies d'atténuation : Risques associés au projet (financiers, administratifs, environnementaux et techniques) et stratégies d'atténuation

  • Note maximale : 5
  • Note minimale : 3

Ce critère permet d'évaluer les principaux risques associés au projet et les stratégies d'atténuation connexes. Il comprend une analyse minutieuse des risques financiers, techniques, administratifs et environnementaux associés au projet.

  • Le demandeur a-t-il cerné et décrit en détail les risques associés au projet, dont les risques financiers, environnementaux, techniques et administratifs?
  • Les stratégies d'atténuation proposées pour chaque risque sont-elles pertinentes et réalistes? Quelle est la probabilité que les risques se concrétisent?

Faible. La proposition n'expose aucun risque clé ni aucune stratégie d'atténuation, ou quelques risques sont définis, mais ne sont pas assortis de stratégies d'atténuation. (Note : D = 0)

Moyen. La proposition ne cerne que certains risques clés assortis de stratégies d'atténuation. (Note : C = 3)

Bon. La proposition définit les principaux risques financiers, techniques, administratifs, environnementaux ou attribuables à la loi sur les exportations des États-Unis (s'il y a lieu), de même que les stratégies d'atténuation connexes. Cependant, elle comporte peu de détails sur la probabilité que les risques cernés se concrétisent. (Note : B = 4)

Excellent. Les principaux risques financiers, techniques, administratifs, environnementaux ou attribuables à la loi sur les exportations des États-Unis (s'il y a lieu) ainsi que leurs stratégies d'atténuation sont bien décrits. La probabilité que les risques se concrétisent est jugée réaliste. (Note : A = 5)

Résultat de l'évaluation

  • Note totale maximale : 100
  • Note totale minimale : 65

Annexe B – Domaine prioritaire

B.1 Méthodes d'analyse des échantillons de la mission de REM

Le REM est un objectif du programme international d'exploration de la planète Mars. De nombreuses étudesNote de bas de page 3 ont porté sur les avantages que procure le retour d'échantillons prélevés dans des milieux connus sur Mars, afin qu'ils soient analysés dans des laboratoires de pointe sur Terre. Le grand objectif scientifique d'une première mission de REM est de comprendre l'histoire de Mars et sa capacité antérieure d'héberger la vie.

Le présent AOP à des études de définition scientifique sollicite des propositions pour définir les protocolesNote de bas de page 4 à appliquer à des échantillons provenant d'une mission de REM et les méthodes d'analyse qui permettront l'atteinte des objectifs scientifiques du REM. Ces études visent à approfondir l'expertise des scientifiques canadiens en vue de les préparer au REM et à mieux comprendre comment il est possible d'améliorer les résultats scientifiques éventuels à l'aide des différents éléments de la planification scientifique du REM, soit le processus décisionnel entourant les activités scientifiques, les mesures de contrôle de la contamination et les capacités des installations recevant les échantillons. De nouvelles connaissances liées à la préservation et à la reconnaissance des biosignatures seraient également souhaitables.

Le présent AOP met l'accent sur une série d'échantillons qui seront prélevés dans un ancien environnement subaquatique au cours d'une mission analogue de REM coordonnée par l'ASC en novembre 2016.

Pour ces travaux de recherche, il convient de présumer que le demandeur a obtenu les échantillons à l'aide de son équipement portatif. Le demandeur peut utiliser des systèmes prototypes de vol simulé s'ils sont fournis par son équipe, mais il doit être disposé à participer à un essai sur le terrain en accéléré qui peut cibler chaque jour au moins deux échantillons. L'ASC encourage les activités de recherche auxquelles collaborent des chercheurs étrangers.

Les travaux de recherche proposés dans ce domaine prioritaire doivent porter sur ce qui suit :

  1. Objectifs scientifiques généraux du REM pour l'analyse de la série d'échantillons : évaluer le caractère habitable d'un ancien environnement; évaluer le potentiel de préservation de la biosignature au sein de cet environnement; chercher des signes d'anciennes formes de vie à l'intérieur du profil biologique;
  2. Manque actuel de connaissances liées à l'élaboration du protocole de REM, tel qu'il est signalé par le demandeur et justifié par une revue de littérature. L'accent peut être mis sur les besoins en matière d'analyse scientifique et de protection planétaire, et il convient de tenir compte à la fois des méthodes et exigences liées aux activités scientifiques et à l'acquisition d'échantillons sur Mars, et des méthodes et exigences applicables au retour des échantillons à une installation qui les reçoit sur Terre, notamment l'analyse des données scientifiques et la reconnaissance des biosignatures;
  3. Site analogue (voir les figures B.1 et B.2) et calendrier de réalisation de la mission analogue de REM de l'ASC, décrit ci-après (voir le tableau B.1).

La mission analogue de REM coordonnée par l'ASC devrait se dérouler sur trois semaines en novembre 2016, et aura lieu sur des lits de cours d'eau en relief inversé de l'Utah, aux États-Unis.

Une participation internationale est prévue, et les scénarios détaillés de mission analogue seront planifiés avec les observations de tous les participants, dont les équipes retenues à l'issue du présent AOP.

Pour la première année du financement, les propositions doivent comporter les éléments suivants :

  • Participation aux activités de planification et de coordination de la mission de l'ASC;
  • Participation aux activités scientifiques de la mission analogue de REM et à la sélection des cibles d'échantillonnage de l'équipe scientifique;
  • Ressources et équipement servant à prélever des carottesNote de bas de page 5 sur le terrain et à les expédier au laboratoire proposé :
    1. Qualité nécessaire à l'atteinte du degré de contrôle de contamination exigé des travaux de recherche proposés
    2. Quantité de carottes devant former un échantillon pour chacune des cibles scientifiques (jusqu'à 12) qu'une vaste équipe scientifique utilisera, en plus des échantillons de validation nécessaires aux travaux de recherche proposés;
  • Mesures en vue de l'examen préliminaire des échantillons « retournés sur Terre » depuis un site analogue, conformément au protocole d'étude proposé;
  • Documentation des résultats préliminaires de l'examen, de l'explication des cibles et des données contextuelles obtenues tout au long des travaux scientifiques;
  • Participation aux réunions de l'équipe scientifique après la mission analogue;
  • Plan de diffusion des résultats.

Les propositions peuvent comporter d'autres activités en vue d'une éventuelle prolongation d'un an de la subvention, si les fonds le permettent, notamment :

  • une analyse détaillée des échantillons, selon l'exemple proposé pour les travaux de recherche;
  • d'autres activités de validation sur le terrain ou en laboratoire;
  • la diffusion des résultats.

Ceux qui proposent des travaux de recherche empruntant des méthodes d'analyse des échantillons doivent être disposés à partager leurs données avec d'autres membres de l'équipe et prêts à publier leurs résultats initiaux dans une « publication spéciale sur la mission ».

Tableau B.1 : Dates clés de l'échéancier et besoins aux fins de planification

Date Activité Objet Appui de l'équipe de recherche
Avril-mai 2016 Réunion de lancement de la mission analogue Présenter les études sélectionnées à l'issue du présent processus et celles d'autres partenaires. Communiquer des renseignements détaillés sur le site et le processus de planification de la mission. Participation à la réunion (au siège social de l'ASC ou par WebEx).

L'ASC doit fournir ce qui suit : modèle de document pour consigner les exigences relatives à l'étude; document contenant des renseignements détaillés sur le site analogue; calendrier détaillé des activités de planification; première version des chiffriers qui serviront aux activités scientifiques; modèle des renseignements requis par l'ASC pour l'acquisition du permis d'accès au terrain.
De juin à septembre 2016 Téléconférences mensuelles de planification Élaborer le scénario de la mission analogue. Participation aux téléconférences par WebEx.
Septembre 2016 Formation sur les activités scientifiques Donner une formation d'un ou deux jours aux membres de l'équipe qui participeront aux activités scientifiques à distance. Participation à la formation sur les activités scientifiques (on prévoit à des fins de planification que ce sera au siège social de l'ASC ou par WebEx).
Octobre 2016 Revue de l'état de préparation de la mission analogue S'assurer que toutes les équipes sont prêtes à être déployées sur le terrain. Participation à la réunion (au siège social de l'ASC ou par WebEx).

L'ASC doit fournir le scénario définitif de la mission analogue et le manuel de la sécurité sur le terrain.
Novembre 2016 Réalisation de la mission analogue sur le terrain Instaurer des éléments des travaux de recherche sur le terrain. Trois semaines sur le terrain : une semaine pour l'installation et deux semaines pour les activités scientifiques de la mission analogue coordonnée.

Au moins un membre de l'équipe doit participer à distance depuis un centre des activités scientifiques (aux fins de planification, on prévoit que ce centre sera situé au siège social de l'ASC ou à London, en Ontario).
Décembre 2016 Compte rendu Recueillir des participants les leçons apprises pendant la mission sur le terrain. Participation au compte rendu au siège social de l'ASC (en personne ou par WebEx).
Mars 2017 Atelier scientifique Prendre note des leçons tirées de l'examen préliminaire des échantillons retournés. Lieu à déterminer – il pourrait s'agir d'une réunion tenue en marge de la Lunar and Planetary Science Conference.

Information sur le site

Figure B.1 : Le terrain est situé près d'Hanksville, Utah (É.-U.), dans la région du Kissing Camel Ridge (anglais seulement). Hanksville propose des services essentiels, comme des hôtels, des restaurants, un supermarché et une quincaillerie, et on suppose que les équipes sur le terrain y trouveront de l'hébergement. L'aéroport le plus près est celui de Grand Junction (Colorado) – en passant par Denver (Colorado).

Figure B.2 : Canal inversé dans la région.

Source : Balme M. R., Grindrod P. M., Sefton-Nash E., Davis J., Gupta S. et coll. (2015) Aram Dorsum: A Noachian Inverted Fluvial Channel System and Candidate Exomars 2018 Rover Landing Site, résumé no 1321 de 2015 de la LPSC (anglais seulement), Woodlands (Texas), É.-U.

Les canaux inversés sont des lits de rivière fossilisés.

  • Ce sont d'anciens canaux remplis et lithifiés.
  • L'érosion différentielle entraîne un volume positif du relief.
  • Ils sont révélateurs d'un milieu sédimentaire.
  • Ils rappellent certaines caractéristiques du relief de Mars.
  • La minéralogie du site Kissing Camel comprend des carbonates, des sulfates et des argiles.

Note de bas de page

Note de bas de page 1

Première attribution, en présumant qu'il y en ait d'autres. Le projet peut être prolongé s'il demeure admissible, si l'ASC dispose des fonds nécessaires et si les rapports d'étape annuels sont approuvés comme le prévoit l'AOP.

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Note de bas de page 2

CSA Exploration Core - Science Readiness Levels Guidelines (anglais seulement).

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Note de bas de page 3

À titre d'exemple : Report of the iMARS Working Group (anglais seulement); Final report of the MSR End-to-End International Science Analysis Group (anglais seulement).

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Note de bas de page 4

À titre d'exemple : A Draft Test Protocol for Detecting Possible Biohazards in Martian Samples Returned to Earth (anglais seulement).

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Note de bas de page 5

Les carottes doivent faire 1 cm de diamètre et 6 cm de longueur.

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